3 réponses à ce sujet

[elisabeth]

bonjour,

Voila, je possède un véhicule que j'ai acheté il y a 2 ans et demi, mais elle est restée dans la cour de ma propriété. Le vendeur m'a remis à l'époque la carte grise signée et barrée ainsi que le certificat de cession de véhicule. Je n'ai jamais assuré ni déclaré cet achat auprès de la préfecture, je n'ai jamais roulé avec. Le souci c'est qu'a ce jour, j'ai trouvé un acheteur, comment dois procéder ? Quels papiers dois je remplir ? Suis je obligée de faire une carte grise à mon nom avant de la vendre ?

Merci pour votre réponse, la vente doit se faire demain, merci de me repondre rapidement
A bientot
Elisabeth

[hellgihem]

Soyons très cartésiens.
Tu n'as pas fait le changement de papier, donc, à l'heure actuelle, tu n'es toujours pas légalement le propriétaire de ce véhicule. Par conséquent, la logique me fait dire que tu ne peux pas vendre un véhicule qui ne t'appartient pas.
De plus, puisque je pense que ton idée est celle-là, tu voudrais la revendre en faisant l'économie d'une carte grise. OK !!!! Mais si ton acheteur veut faire immatriculer cette voiture, il doit se présenter en préfecture avec un certificat de cession de l'ancien proprio AVEC SA SIGNATURE.
A moins que tu ne fasses un faux, avec son accord, ce n'est pas trop possible, ou alors tu te mets dans l'illégalité (faux en écriture).
De plus, ton acheteur n'a pas trop intérêt à marcher dans la combine car en cas de problème, il devra se retourner contre l'ancien proprio qui n'est pas TOI.
Emmairdes en perspective.

Donc, la seule solution légale à 100% c'est d'établir la carte grise à ton nom, puis de faire les papiers de vente en règle...

[candie04]

Bonjour tu sais je vais te raconter une histoire pas drole du tout! J'ai donner deux véhicule (en panne) à mon voisin d'un certain age et qui parraissait bien sous tout rapport! Il m'a dit qu'il ferait les papiers! Moi j'ai dit ok enceinte de 8mois et en plein déménagement dans un autre département je me suis dit GENIAL!! Au mois de février mes comptes étaient bloqué par le trésor public car ce MR et question a vendu les véhicules (enfaisant de faux papier un truc de fou)!! Le mr qui les a acheté m'a pas fait les papier et a revendu les voitures (non non je ne rigole pas) et cette dernière personne n'a pas fait non plus les papier! Au final presque 2000euros de PV en carte grise retiré et moi je dois passer au tribunal!!! Alors un conseil change ta carte grise car l'ancien proprio risque d'avoir des ennuie à cause de toi sinon!!!

De plus lorsque j'ai donné ma R21 le controle technique été passé et figurez vous que je risque une amande en plus!!

FAIT LES PAPIERS sinon c'est pas juste

[mickael]

Bonjour tu sais je vais te raconter une histoire pas drole du tout! J'ai donner deux véhicule (en panne) à mon voisin d'un certain age et qui parraissait bien sous tout rapport! Il m'a dit qu'il ferait les papiers! Moi j'ai dit ok enceinte de 8mois et en plein déménagement dans un autre département je me suis dit GENIAL!! Au mois de février mes comptes étaient bloqué par le trésor public car ce MR et question a vendu les véhicules (enfaisant de faux papier un truc de fou)!! Le mr qui les a acheté m'a pas fait les papier et a revendu les voitures (non non je ne rigole pas) et cette dernière personne n'a pas fait non plus les papier! Au final presque 2000euros de PV en carte grise retiré et moi je dois passer au tribunal!!! Alors un conseil change ta carte grise car l'ancien proprio risque d'avoir des ennuie à cause de toi sinon!!!

De plus lorsque j'ai donné ma R21 le controle technique été passé et figurez vous que je risque une amande en plus!!

FAIT LES PAPIERS sinon c'est pas juste

Candie04 à raison j'ai eu le même tours il y a pas si longtemps et merci les problémes pour une simple carte grise à 54e va voir aussi le site www.auto-annonce.com ou il y a des infos sur les papiers et les formalités tu même les telecharger sans bouger de chez toi
bon courage

Mickael