ils ont l'air aprecier las bas...
en trifouillant je suis tombé sur leur site, je regardait pour les reglementations sur les 4*4..
enfin voila ce que j'ai trouvé
La circulation en 4x4
Les véhicules 4x4 sont avant tout des automobiles (pour la plupart catégorie berline de moins de 3.5T) qui permettent de circuler sur les routes. Ce sont aussi de formidables outils d’évasion qui permettent d’aller à la découverte de notre patrimoine en empruntant les chemins, et grâce à leur motricité renforcée ou à leur garde au sol relevée permettront d’aller là où de nombreuses automobiles classiques perdraient leur adhérence ou endommageraient leur carrosserie dans des chemins pas toujours bien carrossés. En plus des activités spécifiques de loisirs 4x4, de nombreuses activités de nature (chasse, pêche, randonnée, VTT…) utilisent des véhicules 4x4 pour accéder à leurs sites de loisirs.
Pour profiter sereinement des nombreuses activités de loisir 4x4 (voir « Définition des Loisirs 4x4 »), il convient de connaître et de respecter la réglementation et d’être fidèle à la « charte de L’Esprit 4x4 ».
Les grands principes posés par la réglementation :
La circulation en 4x4, dans le cadre des activités de Loisir, est autorisée sur toutes les voies de circulation ouvertes au public : route, chemins communaux, chemins ruraux, chemins d’exploitation, voies privées ouvertes (loi n° 91-2 du 3 janvier 1991). L’absence de signalisation ou de dispositif de fermeture d’une voie permet de la présumer ouverte à la circulation.
Les chemins d’exploitation ou les voies privées peuvent être fermés à la circulation du public sur simple décision des propriétaires. Une signalisation appropriée ou un dispositif de fermeture devra indiquer clairement la fermeture à la circulation.
Les chemins ruraux peuvent également faire l’objet de restriction de circulation (périodicité, horaires, évènements, véhicules de plus de 3.5T, etc…). Dans ce cas la commune doit prendre un arrêté municipal, qui devra être dûment motivé et répondre aux caractéristiques légales, et prendre toute mesure de signalisation de la décision. A défaut de signalisation, la voie concernée peut être présumée ouverte ou dépourvue de restriction de circulation.
L’ensemble des voies de circulation doit être entretenu (par le département, la commune, le propriétaire) afin de supporter un usage normal (circulation publique). Les utilisateurs d’engins spéciaux (engins agricoles, engins forestiers) peuvent être rendus responsables d’une détérioration anormale des chemins et dans ce cas astreints à les remettre en état.
Le hors-piste, c’est à dire la circulation en dehors des voies de circulation et des terrains réservés à cet usage (terrain de Loisirs 4x4 et Centre d’Initiation 4x4) est strictement interdit (loi n°91-2 du 3 janvier 1991). La circulation volontaire dans un fossé, un champ, un alpage ou un sous-bois peut être considéré comme dégradation volontaire du milieu naturel et sévèrement condamnée.
La circulation sur voie publique implique bien sur un véhicule homologué, conforme aux normes en vigueur, régulièrement immatriculé et assuré. L’utilisation, en dehors des terrains réservés, d’équipements spéciaux non homologués, tel que les pneus « cross », est interdite car elle pourrait provoquer une détérioration anormale des chemins qui serait répréhensible au même titre qu’un engin agricole ou forestier.
La circulation en 4x4 dans le cadre de la balade ou de la randonnée, seul ou en groupe, n’est soumise à aucune autorisation ni même à simple déclaration, elle résulte de la liberté de circulation. En revanche, les activités de compétition ou de courses de vitesse sont, elles, réglementées et soumises à autorisation préfectorale ainsi qu’à un régime d’assurance spécifique.
L’initiation aux loisirs 4x4 :
Il existe en France de nombreux Centre d’Initiation 4x4, professionnels ou associatifs, qui permettent aux débutants de se familiariser avec les comportements d’un véhicule 4x4 en proposant diverses activités de franchissement ou de stages d’initiation (voir « Annuaire des Loisirs 4x4 » sur le site Internet de la FF 4x4).
Cette formule est de loin la meilleure pour apprendre à maîtriser parfaitement son véhicule pour être en mesure, ensuite, de pratiquer les activités de loisir 4x4 en toute sécurité.
La pratique des activités de Loisir 4x4 :
Un véhicule 4x4 a l’avantage de permettre de longues balades ou randonnées en totale autonomie. La pratique de ces activités peut donc s’effectuer seule ou en groupe, au gré de ses envies.
Il existe cependant, partout en France, de nombreux clubs et organisateurs professionnels qui proposent des formules de randonnées « clef en mains » aussi variées que les paysages rencontrés. De plus, beaucoup de clubs disposent aujourd’hui de Terrains de Loisirs 4x4 qui permettent d’associer sur une journée ou un week-end les activités de Randonnées aux activités de Franchissement pour le plus grand bonheur de toute la famille…
Le Raid-Aventure est également une activité en plein développement avec de plus en plus d’offres, de plus en plus loin, par des professionnels aguerris qui disposent le plus souvent, conformément à la réglementation sur l’organisation de voyages, d’une licence d’agent de voyage.
Conformément à la réglementation (code de l’environnement, article L 361-2), les département doivent, avec l’appui des communes et des comités de tourisme, en concertation avec les clubs et les pratiquants, définir des itinéraires de randonnée 4x4. En complément des activités associatives ou professionnelles, sans entraver l’esprit de liberté qui guide la randonnée, les itinéraires de randonnée 4x4 permettent de suggérer aux randonneurs qui souhaitent découvrir la région des itinéraires adaptés, praticables toute l’année et en harmonie avec les autres activités de nature (voir dossier « Itinéraires de Randonnée 4x4 » en annexe). Les Itinéraires de randonnée permettent un développement du tourisme durable et sont des outils de planification, de gestion et de financement de l’entretien des chemins indispensables aux communes.
PS: pour le duc je savais pas trop ou mettre ca....
