39 réponses à ce sujet

[meg_31]

voilà g vendu ma clio année 91 le 12.10.04 et hier le mec est venu en me menacantqu'il me fallais payer les reparation car le joint de culasse a casserqu'il fallait tout changer 5000frs de reparation

il veux surement faire passer sa en vise caché mais moi je n'etait pas du tout au courant de ce probleme de plus la voiture est passer au controle le jour mmqu'il la prise et a ce niveau là rien na etait constaté! ( paraitque si ya un pb de culasse au controle technique ils peuvent le voir en mettant une sonde au pot d'echapement )
Moi suis une nanaqui capte rien a la mecanique et vraiment g etait sur le culque le mec me demande de payer les reparation 3 semaines apres

Du coup c mon bo pere mecanoqui lui a tel pour lui explikerque ns payerons pasque c de sa faute et non de la notrequ'il n'y avait aucun vise caché et là le monsieur c enerver et a mm ditque c t pas a mon beaupere de traiter l'affaire

je comprend bienqu'il ne peut plus rouler avec la voiture mais moi j suis pour rien !

kesque je riske si il me pourssuit ?
est ce ca peut passer en vice caché cette histoire là ?
ca me tracasse beaucoup surtoutque si le monsieur aurait etait un peu plus correct avec moi c a dire ne pas debarquer le soir (alorsque g un bb) chez moi et me menacer de pourssuite si je paye pas les reparation entierement ou si je lui rend pas son argent etque je reprenne la voiture bah on aurait pu trouver un terrain d'entende genre ce partager les frais de reparation

j'espereque g etait claire ! etque j'aurais kelke reponses !

merci . meg

[Stepquest]

Salut Meg_31, as-tu noté sur la carte grise de la Clio le kilomètrage lors de la vente ? La voiture avait-elle été révisée avec preuve (facture) avant la vente ?

Je ne crois pas que le mec puisse t'emm.. avec cette histoire, mais attention, si ta voiture n'était pas révisée par un professionnel, avec facture à l'appui, tu aura du mal à defendre tes intérêts si le mec décide de te poursuivre pour cela !

[meg_31]

le controle technike c pas comme une revision ?

j'ai pas de facture vu que mon beau pere est garagiste c luiqui me fesait l'entretien

olala ! ca m'inkiette de plus en plus cette affaire

le nombre de kilometrage je l'ai mis sur le certif de cession mais pas su la carte grise toute façon il a refait faire la carte grise

[Draco]

Le gars ne peut pas t'ennuyer.
Le contrôle technique ayant été fait le jour même, tu as forcément le Kilométrage de la voiture inscrit sur le rapport.

Un joint de culasse c'est un peu comme un pneu qui crève. C'est considéré comme une pièce d'usure et sa détérioration comme de la "fatalité".
Le joint de culasse qui pête c'est que le moteur a chauffé et s'il a chauffé, c'est qu'il y a eu un problème de refroidissement.

Ca me fait rire le type qui achète une voiture de 13 ans d'âge et qui ne veut pas de problèmes!!

Conseil:
1- Va voir ton assureur. Tu devrais avoir une assistance juridique incluse dans ton contrat d'assurance voiture.
2- S'il t'a vraiment menacé violament, va faire une main courante au poste de police. Avec ce genre d'abruti, on ne sait jamais à quoi s'attendre. Mieux vaut prévenir que guérir.

[meg_31]

c bien ceque je lui ai ditqu'il avais acheter une voiture de 13 ans etque g t pas dans la mecanike de celle ci maisque tout cequ'il fallait faire ( controle technike ) avait etait fait etque je lui ai vendu une voiture en etat de marche ! avec aucun pb sof frein a refaire mais sa il s'en taper

là il viens de m'appeler pour me donner l'adresse de son garage pourque moi je face venir un expert

[burnout]

je pense pas que l'on puisse faire passer ca pour un vice caché. le gars a fait le mec enervé pour etre "credible". il ne reviendra pas al charge. tu l'appel tu lui dit qu'un joint de cuilasse c'est comme un pneu, avec l'usure et le temps il faut le changer.

[fab2]

trouvé sur le net, réponse d'un avocat:

Un recours est possible contre votre vendeur.
-Sur un plan légal, l'article 1641 du Code Civil dispose que: "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."
-Pour que la défaillance d'une automobile soit reconnue de nature à légitimer soit une action en garantie en vue de la résolution de la vente (annulation) ou en vue de la réduction du prix, il faut démontrer la réunion de plusieurs conditions:
- en premier lieu, qu'il s'agisse d'un vice antérieur à la vente,
- ensuite, qu'il s'agisse d'un vice suffisamment grave pour qu'il rende le véhicule impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui, comme le précise la loi, diminue tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis s'il l'avait connu,
- enfin, qu'il s'agisse d'un vice occulte, l'acheteur n'en ayant pas été informé ou ne l'ayant pas découvert.
-En tout état de cause, et si cette affaire était portée sur le plan judiciaire, seule une expertise judiciaire donnerait au tribunal les éléments lui permettant de déterminer les responsabilités encourues et l'existence ou non d'un vice caché. Si vous preniez l'initiative de cette procédure, vous devriez alors faire l'avance des frais d'expertise (entre 3.000 francs et 15.000 francs); si vous obteniez gain de cause, la partie adverse sera condamnée à vous les rembourser.
-De quel délai disposez vous en cas de recours contre le vendeur ?
Les dispositions législatives ne répondent pas d'une manière très claire sur le délai dont vous pourriez disposer dans cette hypothèse. L'article 1648 du Code Civil prévoit que : "L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires, et l'usage du lieu où la vente a été faite."
Ces dispositions n'indiquant pas une durée précise pour vous retourner contre le vendeur, ce "bref délai" est apprécié au cas par cas et il faut se référer à la jurisprudence en la matière.
-Le principe pourrait être le suivant: plus l'utilisation du véhicule aura été importante depuis son acquisition (ce qui est une donnée facile à obtenir par la comparaison du kilométrage entre le jour de vente et le jour de la découverte du vice), moins l'on pourra considérer que le vice existait au moment de l'achat. Il convient par conséquent de réagir au plus vite.

[Draco]

C'est du n'importe quoi!

Et la présomption d'innocence?

C'est à lui d'apporter la preuve de tes méfaits (s'il y en a), pas à toi.

Question: elle avait combien de kilomètres? Et c'était quoi comme Clio?

[meg_31]

oui g lu un truc dans le mm genre c pourquoi je panike un peu

voilà ce cas là ressemble un peu a moi :

GARANTISSEZ VOTRE BONNE FOI !

Reprenons le cas d'un particulier de bonne foi qui a vendu son véhicule en bon état, avec des vidanges faites régulièrement par son gendre employé dans un garage, et bien évidemment sans vices apparents. Quelques jours après son acquisition, l'acheteur s'aperçoit par l'intermédiaire de son garagiste, que des réparations coûteuses sont à faire... Celui-ci, mécontent et ne voulant procéder à l'amiable, assigne le vendeur devant le tribunal. Un expert judiciaire est alors désigné et conclut que la dégradation constatée de la pièce était amorcée avant la vente et que la rupture s'est produite alors que la voiture était entre les mains de l'acheteur.
Le tribunal déclare le vendeur responsable d'un vice caché et le condamne à payer 3 000 euros de dommages-intérêts, 600 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure.
Total de l'addition avec les frais d'expertise et d'honoraires de l'avocat : plus de 4 500 euros !

En effet, d'après l'article 1641 du Code civil : tout vendeur doit sa garantie "à raison des défauts cachés de la chose vendue".
Le juge a constaté, dans ce cas précis, que les conditions de l'article 1641 étaient remplies :

- le recours a été engagé à bref délai après la vente,
- le vice était caché : la pièce défaillante n'était pas visible à l'œil nu,
- le vice était antérieur à la vente,
- le vice était grave et rendait la voiture impropre à son usage.

[meg_31]

elle avait 93 361km et c t une clio baccara la 8 cv

le mec ma ditqu'il a fait 500km avec (en 3semaines donc)

[fab2]

Draco, tu n'es pas aux assises!
hélas le texte est claire, par contre vu qu'il a déjà fait 500 kms avec ce véhicule, il aurait très bien pu conduire comme un malade. Si vraiment il y avait un vice caché, le joint aurait cassé plus vite je pense.
Par contre, comme te dis Draco, première chose à faire:
- Faire une main courante auprès du commissariat pour menace et injures
- te rapprocher de ton assurance auto pour connaître tes garanties juridiques.

Ne te laisses pas impressionner par ce type, car s'il essai de te faire peur, c'est peut-être qu'il n'a pas les moyens d'engager une procédure.
Bon courage et tiens nous au courant.

[meg_31]

merci beaucoup !

c ceux kon c dit avec mon mari il a du conduire comme un dingue parce mine de rien elle avancé la tite voiture

et moi je lui est bien preciserque je ne m'en servais plus depuis 1 an ou juste occasionnellement vuque je pouvais pas mettre le cosi du bb (ceinture de securité trop courte :D ) donc c clairque si il a fait le kéké avec en plus c un jeune d'une vingtaine d'année 22 ans maxi


je l'ai vendu 3000€ je saisque c plusque la cote je crois mm kelle n'est plus coter mais elle etait vraiment trés propre et n'avais pas beaucoup de kilometrage plus toute les optionqu'il y a !
en plus il na mm pas contester ou essayer de tomber le prix

[Draco]

Lu sur le net:

"C'est à l'acquéreur de faire faire une expertise de la voiture. L'expert de l'acquéreur convoquera la partie adverse (vendeur) et devra établir que le problème éxistait avant la vente et ne pouvait être inconnu du vendeur."


De plus, comme je l'ai déjà précisé, un joint de culasse vient d'un défaut de refroidissement.

La voiture fumait-elle?
Faisais-tu l'appoint de liquide de refroidissement régulièrement?


De plus, vu le prix que tu l'as vendu (20.000FF), rien que pour engager la procédure, il devra débourser bien plus que ça.

Laisse courrir...

[Stepquest]

Fais jouer le conseil juridique de ton assurance, DRACO à raison, ne paye rien au mec, le conseil juridique gérera tout le dossier, cela dit essaies de voir avec ton beau-père s'il peut faire une attestation sur l'honneur du parfait entretien de ton véhicule !

[meg_31]

bon je viens de tel a mon assurancequi ma donner un tel d'un assoc je doit y aller dessuite c sans rdv !! je penseque là je serai un peu plus fixer !

je vous tiens au courant ! et merci pour toutes vos reponse sa me reconforte a chaque fois et sa fait du bien !

[Draco]

Et tiens-nous au courrant de l'évolution de ton affaire!

[meg_31]

bon je me suis rendu a l'UFCqui ma ditque je n'avais rien a craindreque tout etait pour moique c pas de ma faute si la voiture a cassé je la lui est vendu elle marché ! et le ct etait ok donc me fo le laisser venir (le type) et lui direque les coup de fils c finique si il a kelke chose a contester c par ecrit !
De plus y ma bien dit de ne rien faire c a dire ce n'est pas a moi a faire venir un expert dans son garage pour expertisé la voiture mais a lui !

Donc j'attend voir cequ'il va faire foque je lui diseque je ne compte absolument pas marcher dans sa combine et payer une casse ou je n'ai rien avoir !
Elle va etre dure a avaler la pillule pour lui

enfin j'espereque je n'ai pas tort ! c ### mais g peurque ca me retombe sur la tronche

[burnout]

mais non t'inquiete il a tort ! ya pas de vice caché donc ta rien a te repprocher.

[freefree]

Et meme s'il y a un vice caché, le nouveau propriétaire doit pouvoir prouver que:

- soit l'ancien propriétaire devait le savoir et n'a rien dit
- soit c'est la cause d'un mauvais entretien, et donc l'ancien propriétaire est responsable indirectement

Sans l'une de ces conditions.. niet.

[meg_31]

vs allez me trouver chiante mais là je sais plusquoi faire

supposontqu'il face venir un expert etque celui ci ditqu'il y avait kelke chose a la voiture avant la vente kesque je fait moi ?