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nina76

Inscrit(e) (le) 24 Jan 2011
Déconnecté Dernière activité 25 Jan 2011 12:47
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Messages que j'ai postés

Dans le sujet : Erreur préfécture carte grise, chevaux fiscaux

25 January 2011 - 12:37

Bonjour à tous et désolé de répondre aussi tardivement.

d'abord, bravo à nos chers membres qui ont bien répondu aux différentes questions car petit rappelle, pour la vente, le CT est obligatoire et doit être de moins de 6 mois, avec, même sans la mention vendu en l'état (qui n'a en fait aucune valeur juridique) on est protégé des possible litige. En plus vous avez signalé que la voiture avait besoin de réparation, un conseil, lors de la vente le mettre sur papier avec l'acte ça aura beaucoup de poids juridique et vous protégera encore plus.

bien pour la carte grise et bien, il n'y a pas 36 solution, il faut la faire refaire en ayant les pièce suivante

  • le formulaire Cerfa n° 13750*02 de demande de certificat d'immatriculation du véhicule rempli,
  • un justificatif d'identité (dans le cas de copropriétaires : une pièce justificative de l'identité de chaque copropriétaire),
  • un justificatif de domicile (dans le cas de copropriétaires : une pièce justificative du titulaire principal),
  • le certificat d'immatriculation,
  • une pièce justificative qui apporte la preuve de l'erreur de saisie.

    pour la pièce justificative prouve l'erreur ben une fiche technique prouvera que le nombre de chevaux fiscal ne peux s'appliquer à cette voiture comme vous l 'avez dit, "elle n'existe pas"

    Ou si vous ne voulez pas vous embêter, l'idée de mécanique du net est bien aussi, une déclaration de perte et le formulaire remplis ,justificatif de domicile et pièce d'identité...

    pour les frais j'ai lu quelque part qu'en cas d'erreur c'était gratuit Image IPB avec l'Etat on ne sais jamais.

    :jap:



merci beaucoup pour ta réponse je vais m'en tenir à la perte de ma carte grise et en refaire une.
sa sera plus simple comme sa.

vous êtes vraiment géniaux pour vos aides c'est vraiment sympa de votre par.

ah si une derniere question mis a part le bon coin ou je peux mettre ma voiture en vente sur le net?
je vais la mettre ici aussi au cas ou...

bisous à bientôt...

Dans le sujet : Erreur préfécture carte grise, chevaux fiscaux

24 January 2011 - 22:57

case modification en bas de ton message ;)
(les plaques c'est pour éviter qu'un indélicat fasse un "doublon")


^je l'ai effacé je n'y avais pas pensé merci du conseil.

merci pour toutes vos réponse je sais ou venir quand j'ai un petit problème vous avez bien sue me répondre.

je vais la mettre a 900à débattre et je verrais si elle par, l'un de vous n'en veut pas^^ lol.

bisous.

Dans le sujet : Erreur préfécture carte grise, chevaux fiscaux

24 January 2011 - 22:49


j'espèreque la photo sera de bonne taille, elle provienne de mon téléphone désolé

impec, par contre petit conseil: quand tu met une photo de voiture, efface les plaques d'immatriculation avec un logiciel de retouche


je peux effacer la première photos au moins?

elle est propre sinon sinon carrosserie, l'intérieur l'ancien propio a fait des trou des cigarettes en les jetant par la fenêtre :(

Dans le sujet : Erreur préfécture carte grise, chevaux fiscaux

24 January 2011 - 22:46

je peux effacer apres les photos?

Dans le sujet : Erreur préfécture carte grise, chevaux fiscaux

24 January 2011 - 22:42

j'espèreque la photo sera de bonne taille, elle provienne de mon téléphone désolé