1 réponse à ce sujet

[judes100]

Bonjour à tous,

Je suis un passionné de voiture et j'ai choisi de rédiger mon mémoire de fin d'études sur les voitures. Plus précisément dois rédiger sur la tva et les ventes/achat de voitures en Europe. J'ai déjà demander des informations auprès des impôts mais je n'arrive pas à tous saisir. Donc voici ma question: Si j'achète une voiture neuve ou d'occasion auprès d'un professionnel de l'Union Européenne sur quelle base la Tva est elle appliquée, étant moi même un professionnel? Ensuite comment la tva est elle appliqué lors de la revente de cette même voiture à un professionnel ou à un particulier présent dans mon pays. Quand est il pour la revente dans un autre pays européen?

Merci à vous tous et bonne journée

[306 d'ailleurs]

Ce que je peux dire, lors de l'achat entre pro, le vendeur est exonéré de TVA, c'est une exportation (sauf si ça a changer depuis la fin de mes études), et vous acheteur déclarez une TVA pour livraison intracommunautaire qui est immédiatement déduis, ou plus simplement vous déclarez mais vous ne payez pas. A la vente, c'est la TVA normale française qui est appliqué si vous vendez à un Français, pros ou pas, parce que de toute façon, vous la collecterez la TVA et la déclarerez aux impôt peu importe le type de client.
Pour la revente dans un autre pays, sauf s'il existe un régime spécial dont je n'ai pas connaissance , il s'agit d'un exportation intracom classique, vous êtes exonéré de TVA.

Enfin si mes souvenirs de mes cours sont exacte.

pour ceux qui aime la compta c'est expliquer ici