Bonjour
Je vous pose une question, même si je pense que c'est perdu d'avance:
Ce matin dans ma boite aux lettre j'ai eu la grande joie de trouver une demande de paiement pour un PV, defaut d'apposition de la vignette d'assurance. Ce PV de 35€ du mois de Mai que je n'ai jamais reçu, évidement je ne l'ai pas payé, donc on me demande maintenant 75€ (60 si je paie vite).
Je suis de bonne foi, la vignette a toujours été apposée sur le pare-brise, mais surtout j'ai regardé sur un plan, c'est une rue que je connais pas, dans un quartier ou je ne vais jamais! Et en plus de ca, ma femme (c'est son véhicule), était au travail à 80km de là... Elle peut le prouver par un document qui relève ses heures de présence.
Peut-on contester un PV, sachant que la marque du véhicule est bonne, ainsi que l'immatriculation?
Si elle prouve qu'elle était au travail et donc impossible qu'elle soit dans cette rue (ou alors elle a un amant? ), ne va-t-on pas nous répondre que c'est quelqu'un d'autre qui a utilisé son véhicule?
Voilà, si vous avez des idées... Franchement ca me met hors de moi ces PV fantômes, c'est vraiment du vol.
Sinon à part ca, bonnes fêtes
Merci
PV Injustifié... Contestation possible?
Started by DarthVader, 29 Dec 2009 13:27
3 replies to this topic
#2
Posted 29 December 2009 - 14:43
bonjour,
ben à moins que votre femme ne vous l'ai caché ( je n'insinue rien ) vous devriez avoir l'avis de PV (autrement dit le volet du PV qui vous revient) que l'agent à de remettre au conducteur de véhicule, il n'y a pas de raison pour qu'il l'envoie par la poste car pour cete infraction, l'agent doit arreter le conducteur, et lui présenter le PV en constatant l'infraction. par contre contester, il faut d'abord payer, toujours, ensuite, tenter de prouver que le PV est injustifié avec des temoins qui diront aussi (si possible) que la voiture n'a pas quitter son parking.
Normalement, si tout les deux vous certifiez n'avoir pas prêter la voiture et qu'il vous était impossible de vous trouver à cette endrois à moment de la constatation (preuve à l'appuis), alors la preuve de votre innocence sera faite.
Mais ce n'est pas dis .
bon courage
ben à moins que votre femme ne vous l'ai caché ( je n'insinue rien ) vous devriez avoir l'avis de PV (autrement dit le volet du PV qui vous revient) que l'agent à de remettre au conducteur de véhicule, il n'y a pas de raison pour qu'il l'envoie par la poste car pour cete infraction, l'agent doit arreter le conducteur, et lui présenter le PV en constatant l'infraction. par contre contester, il faut d'abord payer, toujours, ensuite, tenter de prouver que le PV est injustifié avec des temoins qui diront aussi (si possible) que la voiture n'a pas quitter son parking.
Qui d'autre aurais pu?Si elle prouve qu'elle était au travail et donc impossible qu'elle soit dans cette rue (ou alors elle a un amant? ), ne va-t-on pas nous répondre que c'est quelqu'un d'autre qui a utilisé son véhicule?
Normalement, si tout les deux vous certifiez n'avoir pas prêter la voiture et qu'il vous était impossible de vous trouver à cette endrois à moment de la constatation (preuve à l'appuis), alors la preuve de votre innocence sera faite.
Mais ce n'est pas dis .
bon courage
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