Bonjour, ma copine est francais etudiante en belgique et nous venons d'acheter une voiture d'occasion (belge)
nous aimerions savoir quelle est la procédure maintenant pour pouvoir la ramener en france et la faire assurer et immatriculer ?
La solution passerait par des plaques de transit ? si oui, combien cela coute t'il ? est ce le plus rentable ?
Existerait til une assurance provisoire ?
ou d'autres solutions ?
merci d'avance de votre aide
comment rappatrier immatriculer et assurer voiture belge en france ?
Débuté par misco, 15 Sep 2009 20:39
5 réponses à ce sujet
#3
Posté 15 September 2009 - 23:01
Ben, si la voiture est déjà immatriculée, rien ne l'empêche d'être assurée et de venir en France, la voiture ne s'autodétruira pas au passage de la frontière.
Moi j'ai bien vendu un de mes précédents véhicules à un Belge, je la lui ai apportée chez-lui, rien de plus simple.
Ensuite il faut faire les démarches administratives pour la faire immatriculer au près de la préfecture etc...
Moi j'ai bien vendu un de mes précédents véhicules à un Belge, je la lui ai apportée chez-lui, rien de plus simple.
Ensuite il faut faire les démarches administratives pour la faire immatriculer au près de la préfecture etc...
#5
Posté 16 September 2009 - 09:40
Bonjour Misco
s'il n'y plus de plaque d'immatriculation tu as 2 possibilités pour le rappatriement:
1° --> te faire livrer le véhicule en France mais ton véhicule ne pourras pas rester sur la voie publique because pas de plaques d'immatriculation.
2° --> passer par la case plaques de transit, si tu as acheté ta voiture à un pro il peux s'occuper de la démarche.
Concernant les modalités d'immatriculation tu auras besoin :
Avant d'aller en préfecture :
1° --> Passer le contrôle technique en France si elle a plus de 4 ans.
2° --> Aller aux impôts faire une déclaration (gratuit pour une fois ), tu auras besoin de :
Certificat d'immatriculation (carte rose en belgique)
Facture ou attestation de vente du vendeur ou doivent figurer le kilométrage et le nom est coordonnées de l'acheteur
Contrôle Technique (je ne suis plus sûr, désolé )
3° --> Faire une demande de certificat de conformité européen soit en t'adressant directement au constructeur (Payant la plupart du temps) ou en t'adressant à la DRIRE (payant aussi, c'est moins cher mais c'est plus long)
Quand tu as tous ces documents (CT + Déclaration des Impôts + Certificat de conformité) tu peux aller en préfecture avec les documents habituels (Pièces d'identité, Attestation de domicile et Carte Bleue car là aussi ce n'est pas gratuit )
En espérant t'avoir aidé un peu
s'il n'y plus de plaque d'immatriculation tu as 2 possibilités pour le rappatriement:
1° --> te faire livrer le véhicule en France mais ton véhicule ne pourras pas rester sur la voie publique because pas de plaques d'immatriculation.
2° --> passer par la case plaques de transit, si tu as acheté ta voiture à un pro il peux s'occuper de la démarche.
Concernant les modalités d'immatriculation tu auras besoin :
Avant d'aller en préfecture :
1° --> Passer le contrôle technique en France si elle a plus de 4 ans.
2° --> Aller aux impôts faire une déclaration (gratuit pour une fois ), tu auras besoin de :
Certificat d'immatriculation (carte rose en belgique)
Facture ou attestation de vente du vendeur ou doivent figurer le kilométrage et le nom est coordonnées de l'acheteur
Contrôle Technique (je ne suis plus sûr, désolé )
3° --> Faire une demande de certificat de conformité européen soit en t'adressant directement au constructeur (Payant la plupart du temps) ou en t'adressant à la DRIRE (payant aussi, c'est moins cher mais c'est plus long)
Quand tu as tous ces documents (CT + Déclaration des Impôts + Certificat de conformité) tu peux aller en préfecture avec les documents habituels (Pièces d'identité, Attestation de domicile et Carte Bleue car là aussi ce n'est pas gratuit )
En espérant t'avoir aidé un peu
Un optimiste, c'est un homme qui plante deux glands et qui s'achète un hamac.
http://www.autocadre.com/forum/index.php?a...m&album=110
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