16 replies to this topic

[misco]

Bonjour a tous, voila j'espere que vou spourrez m'aider car mon probleme est assez particulier

je suis bege et ma compagne francaise, nous voudrions le temps qu'elle termin ses etudes (environs 8ans) avant de demenager pour la france, acheter 2 voiture d'occasion, une Mini D pour ma part et une peugeot 206 1.4 Hdi pour ma compagne

m question est la suivante

est il possible grace a sa nationalité francaise, d'immatriculer les 2 voitures a sont nom et en france, et de me mettre comme second conducteur surla mini ?

au point de vue des assurances comment faire ? si il est possible d immatriculé les deux voiture en france, sachant qu'elle passeront le plus clair de leurs temps en belgique, faut il les assurer en france ou en belgique §?


Merci d'avance pour votre aide

[Séb51]

Bonjour a tous, voila j'espere que vou spourrez m'aider car mon probleme est assez particulier

je suis bege et ma compagne francaise, nous voudrions le temps qu'elle termin ses etudes (environs 8ans) avant de demenager pour la france, acheter 2 voiture d'occasion, une Mini D pour ma part et une peugeot 206 1.4 Hdi pour ma compagne

m question est la suivante

est il possible grace a sa nationalité francaise, d'immatriculer les 2 voitures a sont nom et en france, et de me mettre comme second conducteur surla mini ?

au point de vue des assurances comment faire ? si il est possible d immatriculé les deux voiture en france, sachant qu'elle passeront le plus clair de leurs temps en belgique, faut il les assurer en france ou en belgique §?


Merci d'avance pour votre aide

Il est tout à fait possible que les 2 voitures soient à son nom et assurées en France. Cela dit, en France, le code des douanes interdit à un français de conduire une voiture immatriculée à l'étranger sur le territoire français (sauf quelques exceptions comme les voitures de société ou de location). Il faudrait que tu vérifie ce point avec des douaniers Belges. Enfin en même temps, j'ai roulé près de 15 ans en France avec des voitures Monégasque avant de me faire prendre... pas beaucoup de policiers qui m'avaient contrôlés, ni moi-même ne connaissions cette article du code des douanes.

[papyboost100]

Ce n'est pas parce qu'on a la nationalité française que l'on peut se faire assurer en France, et même, quel serait l'intérêt???
En cas d'accident en Belgique beaucoup de complications....prime certainement plus élevée, surtout pour jeune conducteur..

[Séb51]

Ce n'est pas parce qu'on a la nationalité française que l'on peut se faire assurer en France, et même, quel serait l'intérêt???
En cas d'accident en Belgique beaucoup de complications....prime certainement plus élevée, surtout pour jeune conducteur..

Si sa voiture est immatriculée en France, elle a tout intérêt à l'assurer en France également ... le seul avantage que je verrais éventuellement à immatriculer sa voiture en Belgique quand on est un étudiant Français en Belgique, c'est que ça limite les dégradations sur les parking des facs

Par contre, dans ce cas, reste à voir la taxe d'immatriculation et les taxes annuelles de circulation et d'autoradio (si toujours d'actualité ?!?)

Edit : assurer au lieu de immatriculer

Edited by Séb51, 16 August 2009 - 22:57.

[misco]

en faite, je me suis certainement mal exprimé, le but n'est pas de savoir si ma copine etant francais peut imma triculer en belgique mais le contraire

je vais essayer d etre plus clair

Conducteur 1 : Francais, domicilier en france, résident en belgique pour les etudes
Conducteur 2 : Belge, résident et domicilier en belgique

Voiture:

Achat prevus en Belgique, 2 voitures d'occasion de petite cylindrée



Est il possible que :

Les deux voiture soit immatriculée avec plaque francais au nom de "conducteur 1" et que "conducteur 2" soit représenté comme second conduteur

Je présume que cela se joue au niveau de l assurance, et je suppose que les voitures roulant plus souvent en belgique doivent etre assurée en belgique

Donc

est il possible d'assurer une voiture avec plaque francaise en belgique ?

ou autre possibilité

Est il possible d'immatriculer une voiture en france, et de l assurée en france au nom d'un conducteur e nationalité francais, avec comme second conducteur une personne de nationalité belge ?


Oui oui je sais tres compliqué ma requetes, veuillez m'en excusez

Le but vous l'aurez sans doute compris et d'obtenir sur les 2 voiture les plaques francaise.

Merci encore de votre aide

[Séb51]

En fait, il faudrait surtout savoir si toi en tant que Belge, tu aurais droit de conduire une voiture Française en Belgique (cf code des douanes) ... si c'était le cas, il y aurait beaucoup plus de belges immatriculés en France

Ici, cela s'apparentent (en France) à l'article 412-5 du code des douanes http://www.legifranc...eTexte=20090816

Si cela est possible en Belgique, il n'y doit pas y avoir de soucis pour te désigner 2ème conducteur, dans le pire des cas, elle prend une option tous conducteurs et tu seras également couvert.

Par contre, je ne pense pas qu'une Omnium Belge soit particulièrement intéressante pour elle, surtout si vous avez l'intention de revenir en France après (son bonus ne sera peut-être plus pris en charge par son assureur français).

Et pour avoir vu le cas avec ma sœur (pas foutue d'entrée en Pharma en France donc exilée en Belgique) aucun soucis en cas de cartons responsable ou non avec son assureur Français. Cela dit, il était mentionné que la voiture était principalement stationné dans un garage fermé en Belgique ...

Par contre, sans vouloir jouer les rabats joies et foutre le bordel dans ton ménage, il n'est peut-être pas judicieux de mettre également Ta voiture à Son nom ... à moins de prévoir, malheureusement qu'en cas de rupture que cette voiture est belle et bien la tienne...

[papyboost100]

est il possible d'assurer une voiture avec plaque francaise en belgique ?

Le plus simple serait de poser la question à un assureur belge....


ou autre possibilité

Est il possible d'immatriculer une voiture en france, et de l assurée en france au nom d'un conducteur e nationalité francais, avec comme second conducteur une personne de nationalité belge ?

Dans cette hypothèse, il faudrait exporter ces voitures en France, certainement beaucoup de formalités.


à séb 51, je ne vois aucun avantage à faire immatriculer sa voiture en France. à part la taxe annuelle (la vignette en France). Devoir aller au contrôle technique en France!!!!En Belgique les contravations à payer directement!!!!entre autres....

[misco]

le faite de vouloir absolument les plaques francais c'est surtout a titre de fierté régional, certains trouveront cela stupide mais pour un corse, un breton voir un marseillais, ca ne l'est pas

je me demandais si l'organisme chargé des immatriculation en france ne serait pas capable de repondre tres clairement a cela, en belgique il s'appel D.I.V

sauriez vous me dire quel est sont nom en france ?


pour ce qui est des controle technique et autres il n'y a pas de soucis, on rentre qq jours tous les mois en france

[papyboost100]

le faite de vouloir absolument les plaques francais c'est surtout a titre de fierté régional, certains trouveront cela stupide mais pour un corse, un breton voir un marseillais, ca ne l'est pas

je me demandais si l'organisme chargé des immatriculation en france ne serait pas capable de repondre tres clairement a cela, en belgique il s'appel D.I.V

sauriez vous me dire quel est sont nom en france ?


pour ce qui est des controle technique et autres il n'y a pas de soucis, on rentre qq jours tous les mois en france

Je crois que ce sont les préfectures qui délivrent les cartes grises et les plaques d'immatriculation..

[Séb51]

(...)

à séb 51, je ne vois aucun avantage à faire immatriculer sa voiture en France. à part la taxe annuelle (la vignette en France). Devoir aller au contrôle technique en France!!!!En Belgique les contravations à payer directement!!!!entre autres....

Vu qu'elle est Française, la copine de Misco n'aura pas le droit de rouler en France avec des plaques Belges même si c'est ça voiture. Vu qu'elle est étudiante, elle est sans doute rattachée "fiscalement" à ses parents et déclaré son adresse principale en France etc etc. Il n'y a pour l'instant plus de vignette en France et le contrôle Technique tous les 2 ans est beaucoup moins rigide que chez vous d'après ce que je vois avec mes amis Belges. .

Et puis pour les contraventions, je prévois toujours en liquide lorsque je vais tourner à Spa

[Séb51]

Par contre, en cherchant un peu, j'ai l'impression de c'est cuit pour Misco --> http://www.references.be/art27196

[misco]

oui étant belge je me doutais bien ne pas pouvoir obtenire de plaque francaise a mon nom, mais si les deux voiture son immatriculée en france au nom de ma copine francaise, ce que je me demandais, c'est est ce qu il serais possible que je sois considéré comme 2 eme conducteur

[papyboost100]

Je suppose que tu ne parviens plus à te faire assurer en Belgique, quand ta copine va demander d'assurer deux voitures, avec deux fois le même deuxième conducteur, ils vont trouver ça bizarre non?.....

[misco]

je ne me suis encore jamais assuré nul part donc non pour ta premiere question

sinon pour les voiture je veux juste assuré une voiture au nom de ma copine et la seconde aussi mais me mettre comme 2eme conducteur uniquement sur l une des deux

[misco]

bon petit tour a la Maif (tres desagreable au passage) , ils ont dit a ma copine qu elle ne pouvait pas avoir 2 voitures

est il interdit en france d avoir deux voitures a son nom pour les moins de 25 ans ?

[306 d'ailleurs]

Bonjour

Je me permet d'intervenir juste pour dire que je n'avais jamais entendu parler de celà, ce doit-être dans le code des assurances qui limites les jeunes conducteurs probablement rien à voir avec la carte grise mais je peux me tromper.

[misco]

je vais me renseigner aupres d une autre