27 réponses à ce sujet

[zhornette]

En ce qui concerne les anti-brouillards, il faut savoir que toutes les voitures n'en sont pas équipées, ce qui rend totalement injuste le fait de verbaliser ceux qui en ont et qui ne les ont pas allumés!!!
A savoir que l'ont peu également être verbalisés si on les allume alors qu'il n'y en a pas besoin!!!

C'est quand même dingue, non???

Pour le vignette d'assurance, normalement, il n'y a pas d'infraction reconnue si on se présente à la gendarmerie avec son contrat et la preuve que l'on est bien assuré!
A noter au passage qu'une vigentte est encore valable un mois après son expiration....!!!

La contesation d'un PV doit être faite avec le volet spécial qui est joint au-dit PV!!

Renvoies ce volet avec la photocopie de ta carte verte!!

En cas de défaut de présentation lors d'un contrôle, on a 3 jours pour présenter la dite assurance à la gendarmerie dont dépend le gendarme qui vous à contrôlé!!

Est ce que ça aurrai changé???

[Lyp]

ok donc sachant que tu n'as aucune preuve que la personne est assuré tu lui laisse son véhicule trois jours pour rouler sans assurance. sachant qu'en cas de carton c'est l'agent qui est responsable.
quand on prend un véhicule sans assurance s'il a un justificatif chez lui on demande a ske kk1 nous l'amene imédiatement. dans le cas contraire on peut l'empecher de repartir avec son vhicule. ce qui me parait quand meme logique.

Imagine toi que quelqu'un de non assuré te rentre dedans. t'es pas en tord mais tu n'est pas dédomager parcequ'il n'est pas assurer. tu apprend qu'il vien de se faire controler et qu'on lui a gentilment donner trois jours pour se présenter a la brigade. tu dit quoi la? tu te retourne contre l'agent qui lui est solvable... bref.

et la je te parle juste d'un accident san blesser. mais imagine pire c'est pareil.

[zhornette]

OK, mais dans son cas à lui, le papillon était bien présent sur son parre-brise, c'est un peu fort quand même, non????

[Lyp]

ma vignette sur le pare brise etait deja passé alorsque je ss assuré et mon assurance prelevement chak ces sou !

donc moi j'ai comprit passé. non valable, plus dans les dates. donc aucune certitede que le contrat d'assurance est valable ou meme souscrit.

Donc normale pour la réaction des force de l'ordre a mon avis. si vous n'etes pas d'accod dites moi ce qu'ils auraient du faire.
Pour les anti brouiollard je ne suis pas sur qu'ils soient possible d'etre verbaliser car on ne les as pas allumer. Et meme si c'est possible j'ai jamais vue faire. Et dans son cas j'ai cru comprendre qu'ils éataient allumé san que ce soit justifier.

[zhornette]

Bonjour A tous,

Ma petite histoire à moi...

J'ai eu le 11/09 dernier un PV pour absence d'attestation d'assurance sur le Pare brise de mon véhicule alors que celle ci était bien présente, visible et encore valable. Ce PV a été notifié par un agent de police à 5h54 du matin alors que mon véhicule était en stationnement devant mon docimicile. A cette heure là il faisait encore nuit !!!

J'ai bien tenté en désespoir de cause montrer l'erreur en me présentant le jour même à 7h00 du matin au commissariat de police avec mon véhicule, mais rien à faire, l'officier de garde à qui je présente mon véhicule et tous les documents me conseil d'envoyer une lettre de réclamation.

J'envoi le lendemain matin un courrier avec les copies de mon attestation et vignette assurance et je me retrouve ce soir à faire un chèque de 35 € pour régler ce PV. L'officier du ministère public à je cite, "....le regret de vous annoncer qu'il n'est pas possible d'accéder à votre demande..." et me prie de m' "...acquitter du montant de l'amende dans les délais les plus brefs...".

D'après ce qu'il dit, la vignette était présente, visible et valable!!!

Pour les anti-brouillards, je pense qu'il serrai juste de verbaliser pour une utilisation abusive, en effet, beaucoup de Kékés les laissent allumés par ce que ça fait joli , mais la nuit , c'est aussi terriblement éblouïssant quand il n'y a pas de raison de les mettre, que ce soit quand on les croise où quand on les suis!!

[Lyp]

je parlais d'amadeus... vu qu'on parlais aussi d'anti brouillard j'ai cru qu'on parlait de la meme personne.

Pour freenautes certe c'est une erreur mais il n'est pas possible a ma connaissance pour un commisariat d'annuler un pv enregistrer. la seul solution et l'OMP et sinon le tribunal. et la c'est sur que pr 35€ c'est a voir.

[quittance]

bonjour Je suis jeune conducteur et j'ai un attestation d'assurance provisoire je me suis prie un pv pour non présence d'attestation d'assurance (se qui et normale vu que je les provisoirement en attendant la vignette verte ) comment je peut contester ??

Pour l'attestation d'assurance vous renvoyez le PV et surtout vous expliquez que cette infraction, la non présentation immédiate, n'est pas prévue pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes, contrairement à ce que croient trop de policiers et gendarmes. (bien-sur, je suppose que vous rouliez en voiture personnelle)

l'Article R211-14 du Code des assurances dit:

Tout conducteur d'un véhicule mentionné à l'article L. 211-1 doit, dans les conditions prévues aux articles de la présente section, être en mesure de présenter un document faisant présumer que l'obligation d'assurance a été satisfaite.

Cette présomption résulte de la production, aux fonctionnaires ou agents chargés de constater les infractions à la police de la circulation, d'un des documents dont les conditions d'établissement et de validité sont fixées par le décret en Conseil d'Etat prévu à l'article L. 211-1.

A défaut d'un de ces documents, la justification est fournie aux autorités judiciaires par tous moyens.

Sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de deuxième classe tout conducteur d'un véhicule mentionné à l'article L. 211-1 et non soumis à l'obligation prévue à l'article R. 211-21-1 qui ne sera pas en mesure de présenter un des documents justificatifs prévus aux articles R. 211-15 et R. 211-17. Toutefois, ces dispositions ne sont pas applicables lorsque ce conducteur est passible de la sanction prévue à l'alinéa suivant.

Sera punie de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe toute personne qui, invitée à justifier dans un délai de cinq jours de la possession d'un des documents mentionnés à l'alinéa précédent, n'aura pas présenté ce document avant l'expiration de ce délai.

Les documents justificatifs prévus au présent article n'impliquent pas une obligation de garantie à la charge de l'assureur.

Cordialement quittance