20 replies to this topic

[buggy78]

bonjour voila sa serait pour savior si on peut faire de la pocket dans les bois ? si non quel risque encour t'on merci d'avance pour reponse et...






BONNE ANNEE.............

[pierrotlabazine]

[quote name='buggy78' date='06/01/2007 à 03:17' post='202640']
bonjour voila sa serait pour savior si on peut faire de la pocket dans les bois ? si non quel risque encour t'on merci d'avance pour reponse et...





salut!
a paris je sais pas mais en provence les autoritées sont plutot cool,
tant que tu es ds les bois
mais j'ai ete reprimandé quand ils m'ont attrapé sur la route
voilà!

[methodman]

salut!
a paris je sais pas mais en provence les autoritées sont plutot cool,
tant que tu es ds les bois
mais j'ai ete reprimandé quand ils m'ont attrapé sur la route
voilà!
[/quote]
faisant pas sur route

[pierrotlabazine]

ouais mais faut en traverser des fois entre 2 chemins!

[buggy78]

merci pour vos reponse je sais maitenant que demain jpourai en faire dans les bois mais par contre si la pocket jla demarre pas just jme met a coter d'elle jla pouse jusqu'au bois ceci est bon ou pas ?? ( vous inquiter pas les bois sont qu'a 5 minutes ) mercui d'avance et bonne continuation

[pierrotlabazine]

pas de problème tu peux,les flics de chez moi m'ont fait eteindre la pocket et rentrer chez moi en poussant!!!

[buggy78]

merci beaucoup mais si j'en fait sur la route ( jsute pour info ) quelle sanction je risque et je n'ai pas les papier donc voila merci pour les reponse ..

[methodman]

merci beaucoup mais si j'en fait sur la route ( jsute pour info ) quelle sanction je risque et je n'ai pas les papier donc voila merci pour les reponse ..

aux max 750 €

[buggy78]

sa fait mal sa et si j'en fait dans un chemin forestier ? que risque t'on ? merci d'avance

[guegoy]

La pocket bike ou le dirt bike, sont des véhiculés non homologués dont l'usage est interdit sur voies publiques.

Alors, que ce soit sur les bois ou sur la route, ca reste un domaine public, bon la seul différence c'est que dans les bois c'est l'ONF qui risque de te chopper.

Sinon, vaut mieux éviter, car si tu commence a énerver les chasseurs et que ta machine tombe en rade, t'as intérêt a courir vite

Edited by guegoy, 13 January 2007 - 19:03.

[buggy78]

La pocket bike ou le dirt bike, sont des véhiculés non homologués dont l'usage est interdit sur voies publiques.

Alors, que ce soit sur les bois ou sur la route, ca reste un domaine public, bon la seul différence c'est que dans les bois c'est l'ONF qui risque de te chopper.

Sinon, vaut mieux éviter, car si tu commence a énerver les chasseurs et que ta machine tombe en rade, t'as intérêt a courir vite

sa c'est sur les chasseur lol mais pour l'onf je risque quoi quel amende etc.. et si c'est la police qui me choppe je risque quoi aussi quel amende etc..et dans une descente sur la route si jutilise ma pocket sans quel soit alumer mais je descent la cote avec comme si c'etait un velo quel risque encour t'on merci pour les reponses

[guegoy]

Tiens cela vient d'un site de randonnée 4X4

La circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des chemins ouverts à la circulation.

Il est donc expressément interdit de circuler n’importe où, en particulier dans les propriétés privées, évidemment. Par contre, les chemins communaux, même s’ils ne sont pas entretenus et noyés dans la végétation, peuvent être librement empruntés, si aucun panneau ou aucune interdiction locale n’en interdit l’accès. Les chemins en France couvrent des milliers de kilomètres. Il vous appartient par conséquent de vérifier si le chemin que vous désirez emprunter est un chemin communal, ouvert à la circulation, éventuellement avec des restrictions particulières de date.

Les interdictions de circulation : quelques textes de lois.

Les textes de lois suivants étaient en vigueur le 09 novembre 2001 et proviennent de legifrance.gouv. Ces textes peuvent changer, ils ne sont pas forcement exacts au moment où vous consulterez ces pages. Les parties ne nous concernant pas ont été retirées ( <....> ) et nos commentaires sont annotés en italique et en rouge.

Amende de 5ème classe pour circulation hors piste et 4ème classe sur des chemins interdits à la circulation.

Article R331-3

(Décret n° 80-567 du 18 juillet 1980 Journal Officiel du 23 juillet 1980) (Décret n° 85-956 du 11 septembre 1985 art. 2 Journal Officiel du 12 septembre 1985 en vigueur le 1er octobre 1985) (Décret n° 89-989 du 29 décembre 1989 art. 1 Journal Officiel du 31 décembre 1989 en vigueur le 1er janvier 1990) (Décret n° 93-604 du 27 mars 1993 art. 10 Journal Officiel du 28 mars 1993) (Décret n° 93-726 du 29 mars 1993 art. 2 Journal Officiel du 30 mars 1993 en vigueur le 1er mars 1994)

Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe, tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux. Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, hors des routes et chemins.

Concernant le pouvoir des maires :

CODE DE LA ROUTE. (Partie Législative)

Chapitre 1er : Pouvoirs de police de la circulation

Article L411-1. Les règles relatives aux pouvoirs de police de la circulation routière dévolus au maire dans la commune, à l’exception pour les communes des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin de celles visées à l’article L. 2213-6, sont fixées par les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 du code général des collectivités territoriales ci-après reproduits :

« Art. L. 2213-1. - Le maire exerce la police de la circulation sur les routes nationales, les routes départementales et les voies de communication à l’intérieur des agglomérations, sous réserve des pouvoirs dévolus au représentant de l’Etat dans le département sur les routes à grande circulation. <....>

« Art. L. 2213-2. - Le maire peut, par arrêté motivé, eu égard aux nécessités de la circulation et de la protection de l’environnement : 1° Interdire à certaines heures l’accès de certaines voies de l’agglomération ou de certaines portions de voie ou réserver cet accès, à certaines heures, à diverses catégories d’usagers ou de véhicules ; 2° Réglementer l’arrêt et le stationnement des véhicules ou de certaines catégories d’entre eux, ainsi que la desserte des immeubles riverains ; 3° <....> »

L’arrêté du maire, pour être valable, doit être MOTIVE, et non permanent. Il semble qu’une interdition limitée à une catégorie d’usagers ou de véhicule soit légale : Interdit aux véhicules tout-terrain par exemple.

<....>

« Art. L. 2213-4. - Le maire peut, par arrêté motivé, interdire l’accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la commune aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la qualité de l’air, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le maire peut, en outre, par arrêté motivé, soumettre à des prescriptions particulières relatives aux conditions d’horaires et d’accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles les activités s’exerçant sur la voie publique, à l’exception de celles qui relèvent d’une mission de service public. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s’appliquer d’une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d’exploitation ou d’entretien des espaces naturels. »

Motifs valables : Mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, touristiques...

<....>

Article L411-6 Le droit de placer en vue du public, par tous les moyens appropriés, des indications ou signaux concernant, à un titre quelconque, la circulation n’appartient qu’aux autorités chargées des services de la voirie.

Les panneaux d’interdiction qui fleurissent un peu partout dans les chemins ne sont pas tous légaux...

<....>

Article L411-7 Sur les voies ouvertes à la circulation publique, l’organisation de courses de véhicules à moteur est soumise à autorisation de l’autorité investie du pouvoir de police. Le fait d’organiser une course de véhicules à moteur sans avoir obtenu l’autorisation prévue par le présent article est puni de six mois d’emprisonnement et de 120 000 F d’amende.

Clubs, attention aux randonnées que vous organisez !!!

Concernant l’ONF :

Article R130-1. Les personnels assermentés de l’office national des forêts peuvent constater, lorsqu’elles sont commises sur les chemins forestiers ouverts à la circulation publique, les contraventions prévues par :

1° Le présent code ;

2° Les articles R. 644-2 et R. 653-1 du code pénal, lorsqu’il s’agit de contraventions se rapportant à la circulation routière ;

3° Les articles R. 625-2 et R. 625-3 du code pénal, commises à l’occasion de la conduite d’un véhicule ;

4° L’article R. 211-21-5 du code des assurances relatif à l’affichage sur les véhicules d’un certificat d’assurance.

<....>

N’envoyez pas promener les agents de l’ONF car il s’agirait d’un refus d’obtempérer, ce qui est un délit passible de prison.

Concernant les barrières de dégel et autres interdictions temporaires :

CODE DE LA ROUTE (Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d’Etat) Section 3 : Interdictions et restrictions de circulation

Article R411-18. Le préfet peut interdire temporairement la circulation d’une ou plusieurs catégories de véhicules sur certaines portions du réseau routier. Des arrêtés du ministre de l’intérieur et du ministre chargé des transports peuvent interdire la circulation d’une ou plusieurs catégories de véhicules durant certaines périodes, certains jours ou certaines heures sur tout ou partie du réseau routier. Des arrêtés pris dans les mêmes conditions peuvent interdire ou réglementer la circulation des véhicules transportant des matières dangereuses. <....> Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux interdictions ou restrictions de circulation temporaires mentionnées au présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. L’immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

<....>

Article R411-20. Le préfet pour les routes nationales, le président du conseil général pour les routes départementales y compris les routes classées à grande circulation, le président du conseil exécutif de Corse, pour les routes prévues à l’article L. 4424-30 du code général des collectivités territoriales, le maire pour les autres routes peut ordonner l’établissement de barrières de dégel. Ces autorités fixent les conditions de circulation sur les routes ou sections de routes soumises aux barrières de dégel. L’établissement de barrières de dégel sur les routes forestières relève de la compétence du préfet, du président du conseil général ou du maire selon que la route appartient au domaine forestier national, départemental ou communal. Les pouvoirs conférés par le présent article au préfet s’exercent sans préjudice des compétences qu’il tient de l’article R. 411-5.

Article R411-21. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions portant établissement de barrières de dégel est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe. La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l’article 132-11 du code pénal. Tout conducteur coupable de l’infraction prévue au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l’activité professionnelle. L’immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

<....>

Source : www.forum4x4.com

Bien sûr, ici on parle de 4x4, donc de vehicule homologué. Ce qui n'est pas ton cas, donc pour toi, dans tout les cas exposé précedement tu est sanctionnable.

bon aprés, le coup de je fait de la pocket dans une descente sans la demarrer, c'est comme le gars qui se fait arréter sans sa ceinture et qui dit qu'il vient seulement de l'enlever, sa sera au bon vouloir de l'agent qui te controlera.

le mieux c'est de la pousser

Edited by guegoy, 14 January 2007 - 07:08.

[buggy78]

donc enfait si les agent de l'onf me choppe je suis passible d'avoir quel amende ( dsl si je comprend pas tout j'ai un pe de mal aujourdhui lol) et dans les bois on se fait souven controler par eux ou pas ? et mais pour utiliser la pokcet dans une descend en la poussant c'est nimporte quoi je me met dessu et je descned sans l'alumer et pour sa il peuven me mettre une amende ?? merci pour les reponses d'avance

[guegoy]

donc enfait si les agent de l'onf me choppe je suis passible d'avoir quel amende ( dsl si je comprend pas tout j'ai un pe de mal aujourdhui lol) et dans les bois on se fait souven controler par eux ou pas ?

Amende de 5ème classe pour circulation hors piste et 4ème classe sur des chemins interdits à la circulation.

Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe, tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux. Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, hors des routes et chemins.

Alors, tu te fais chopper sur les chemins, c'est confisquation du véhicule jusqu'au paiement des amendes, plus une amende de classe 4, soit 90€ pour l'amende minorée si tu paye sous 15 jours, aprés 135€ si tu paye dans un délai de 45jours et passé ce délai de 45 jours le prix passe à 375€, dans le pire des cas, l'amende devient de type pénale si tu tarde de trop (connais pas le délai) et la, c'est 750€ en passant , tu y rajoute le défault d'assurance 3750€.

Maintenant si tu te fais attraper en dehors des chemins, en pleine forêt, c'est tout pareil, sauf que l'amende passe de la classe 4 à la classe 5, c'est à dire qu'elle passe à 1500€ et dans ce cas aucune réduction possible.

mais pour utiliser la pokcet dans une descend en la poussant c'est nimporte quoi je me met dessu et je descned sans l'alumer et pour sa il peuven me mettre une amende ?? merci pour les reponses d'avance

Le policier peut trés bien dire que le moteur était allumé au moment où il a constaté l'infraction, n'oublié que lui est acermenté, donc c'est ta parole contre la sienne, mais à la fin, c'est lui qui aura raison. donc dans ce cas tu risque l'amende de classe 4

Edited by guegoy, 14 January 2007 - 15:03.

[buggy78]

merci enormement pour tes reponses aussi clair et rapide j'ai just un dernier truc a te demander enfait si je roule dans un chemin forestier et je me fait chopper je risque 90€ si je paye sous 15 jr et c'est tout ? et si je me fait chopper sur la route je risque combien ? 90€ alors c'est pareil que de rouler dans les chemin forestier c'est sa ? c'est bete car dans les chemin on fait de mal a personne ...et pour l'utiliser comme un velo si le flic fait sa c'est vraiement qu'il est c... les flic sont souvent dans les chemin forestier ? et si je fait un delit de fuite et il me choppe je risque quoi ? et un denrier truc tu as parler de defaut d'assurance sa veut dire en plus des 90€ je rajoute 3000€ environs ?? merci pour tes reponse aussi rapide

[guegoy]

oué c'est ca, 90€ si tu paye immediatement que ce soit sur route ou chemin. Aprés pour le défaut d'assurance, je ne pense pas qu'il le font réellement, quoique on ne sait jamais

pour la présence des flics dans les chemins forestiers, sauf si quelqu'un les prévient de ta présence, je ne pense qu'il y aille souvent, par contre l'onf s'y promene fréquemment, et l'agent de l'onf peut constater l'infraction

aprés pour ton délit de fuite je dirais plus un refus d'obtempérer et d'immobiliser le véhicule, c'est 3750€ maxi, 6 point sur le permis, suspension du permis pendant 3 ans et jusqu'à 3 mois de prison. Sachant que si t'est en pocket, tu a toutes les chances de te faire chopper 100m plus loin.

bien entendu pour un délit de fuite, les sanctions sont beaucoup plus sévéres

Edited by guegoy, 14 January 2007 - 16:50.

[buggy78]

je crois que enfait je m'arret lol car vu les sanction mais sinon l'onf tu mas dit que il constater t'entend quoi par la ? il font que te regarder ou il te mette l'amende merci de repondre a mes question ptet chiente mais pour moi c'est important merci

[guegoy]

ben si tu veux, les flics aussi constate l'infraction, donc constater signifie aussi verbaliser.

maintenant, je sais pas sur le concret comment ca marche, mais je pense que l'agent de l'ONF ne doit pas avoir un carnet de PV dans sa poche mais plutôt il prend note de l'infraction et de la personne qui l'a commise et transmet a la police par la suite, ou alors il appel a police en te gardant prés de lui

Edited by guegoy, 14 January 2007 - 18:54.

[buggy78]

merci pour tut tes reponses c'est bon j'ai comrpis bonne soirer merci a toi

[audric2005]

je me suis fait choper par les flic avec ma thumps et le flic bien sympa ma dit de la pousser jusque chez moi

il m a aussi dit que c'est saisie du véhicule ( jusqu'a ce que tu présente l assurance et vu qu personnne assure ca il la revende apres 2 semaines ) et 1000€ d amende

je suis belge