Bonjour, en cas de vente de mon vehicule à l'étranger, quel document vais je pouvoir fournir à mon assurance, pour pouvoir résilier le contrat ?
vente à l'étranger
Débuté par
_sylanver*
, 15 Dec 2003 14:16
2 réponses à ce sujet
#1 _sylanver*
Posté 15 December 2003 - 14:16
#2
Posté 15 December 2003 - 16:20
Pour resilier ton contrat d'assurance tu doit presenter le certificat de vente que tu aura rempli au nom de l'achteur, que ce soit en france ou bien a l'etranger un certificat de vente doit etre remplit, il permetra a ton assureur de savoir que ton vehicul a été vendu.
Similar Topics
Sujet | Forum | Commencé par | Statistiques | Infos sur le dernier message | |
---|---|---|---|---|---|
Quels sont les documents nécessaires pour une vente de véhicule, et comment les obtenir ?document, vente véhicule |
Automobile en général | Lebon F |
|
||
Contrôle technique fait qu'à la vente, légal ? |
Problèmes juridiques : Assurance, Crédit, Vol, PV ... | rocc |
|
||
Georges LATIL : L'inventeur des 4x4 était français!Cocorico! |
Délires, brèves de comptoir | Stepquest |
|
||
Ventes de voitures électriques en 2017Voitures électriques |
Automobile en général | Stepquest |
|
|
|
Protos qui n'ont jamais été produits pour la venteProtos |
Délires, brèves de comptoir | Stepquest |
|
|
0 utilisateur(s) li(sen)t ce sujet
0 membre(s), 0 invité(s), 0 utilisateur(s) anonyme(s)