Refus de constat amiable suite à accrochage
#1
Posté 25 February 2005 - 20:53
je vais vous exposer mon probleme :
j etait areté a un feu rouge quand la voiture qui etait derriere moi m as heurté en voulan me doubler pour rentrer dans la pompe a essence qui etait sur le trottoir opposé, je l ais suivi ma voiture etait rayé sur le par choc arriere et le mec a estimé que les degats etait pas assez important pour faire un constat .
j ai donc noté sa plaque d immatriculation et je suis parti voir mon assurance et ils m on dit que comme jsui assuré tout risque payer la franchise qui s eleve a 460€ pour le reparer ensuite ils vont rechercher la personne et si la personne nie les fait je ne serais pas remboursé.
apriori les reparations chez un garagiste ne couteron pas 400€ elle est juste rayé un coup de peinture suffira , mais pour le principe j ai pa envi de laisser la personne s en sortir et je ne veu pa payer pour une chose que je n ai pa faite.
alor je voudrais savoir ce que je peu faire a part ce que m as dit mon assurance .
merci d avance a+++
Sous l'capot c'est l hypodrome de longchamps...
#2
Posté 25 February 2005 - 21:39
A partir de là tu auras toutes les cartes pour aller voir ton assurance.
Parcontre, change d'assurance: ce que je viens de te dire c'était à eux de te le dire. Il ne font pas leur travail.
Surtout que si ce n'est qu'un petit coup de peinture, ça va plutot chercher dans les 150€ que dans les 400€.
#3
Posté 07 March 2005 - 13:02
#7
Posté 27 August 2006 - 02:00
1 jour on a porté pleinte contre moi pour harcelement fisique donc obligé de dire sa verssion des fait pandant que le flic écrit
et la 1 gars entre enervé au commisariat
bonjour messieur vous avez besoin d'1 rensseignement
oui je veux porté pleinte pour délie de fuite on est rentré dans ma voiture le gars c'est arétait c'est escuser et c'est casser
le flic répond : désolé monsieurs mais si la perssonne c'est arétait meme si il n'a pas voulut faire de constat on ne peut pas porter pleinte pour délie de fuite
comment je fait alors je m'arrange a la miable avec mes poing je m'escuse comme sa on est quitte je c'est qu'il travaille a l'usine en face del'accident
et le flic lui a dit de trouver 1 arrengement avec son patron
je ne connnait pas la suite car je ne suit pas retourné au commiseriat depuis lol
je précise que sela c'est produit en 2004 j'ait 1 tres bonne mémoire
je précise sela car les loies ont petetre changée
mais le mieux tu le retrouve tu lui creve les 4 pneux ni vue ni connues en 30 segondes c'est possible
#8
Posté 01 September 2006 - 15:10
voila jevais vous espliquer mon histoire
1 jour on a porté pleinte contre moi pour harcelement fisique donc obligé de dire sa verssion des fait pandant que le flic écrit
et la 1 gars entre enervé au commisariat
bonjour messieur vous avez besoin d'1 rensseignement
oui je veux porté pleinte pour délie de fuite on est rentré dans ma voiture le gars c'est arétait c'est escuser et c'est casser
le flic répond : désolé monsieurs mais si la perssonne c'est arétait meme si il n'a pas voulut faire de constat on ne peut pas porter pleinte pour délie de fuite
comment je fait alors je m'arrange a la miable avec mes poing je m'escuse comme sa on est quitte je c'est qu'il travaille a l'usine en face del'accident
et le flic lui a dit de trouver 1 arrengement avec son patron
je ne connnait pas la suite car je ne suit pas retourné au commiseriat depuis lol
je précise que sela c'est produit en 2004 j'ait 1 tres bonne mémoire
je précise sela car les loies ont petetre changée
mais le mieux tu le retrouve tu lui creve les 4 pneux ni vue ni connues en 30 segondes c'est possible
A ma connaissance, la police est obligée de prendre un dépot de plainte, quelqu'en soit le motif, en fait parfois ça les emm... de le faire à cause de la paprasserie mais la police n'a pas le choix. Voici un petit exemple :
- Il y a 3 ans un matin j'ai retrouvé mon véhicule avec entre autre deux vitres brisées. Je suis allé faire un dépot de plainte au commisariat de police simplement parce que mon assureur me le demandait, et la plainte a été enregistrée.
#9 _B.L*
Posté 12 October 2006 - 19:20
effectivement si lors d un accident de la route corporel ou materiel, la partie adverse s'arrete, vous laisse le temps de l'identifier (plaque d'immatriculation) et que vous échangez des paroles avec lui, cela devient un refus de constat et non un délit de fuite...
Il faut que la personne sache qu'elle vient de commettre un accident.
Voila de toute manière les assurances ne font pas leur taf (recherches) et demande au keufs de le faire..
Cela dépends vraiment des circonstances exacte de l'accident alors pas de généralité...
#10
Posté 12 October 2006 - 19:58
pas tres sympa,l'inconnu!!!!merci de nous eclairer de ta science!Arretez de blabater sans connaitre le code pénal ni le code des assurances...
effectivement si lors d un accident de la route corporel ou materiel, la partie adverse s'arrete, vous laisse le temps de l'identifier (plaque d'immatriculation) et que vous échangez des paroles avec lui, cela devient un refus de constat et non un délit de fuite...
Il faut que la personne sache qu'elle vient de commettre un accident.
Voila de toute manière les assurances ne font pas leur taf (recherches) et demande au keufs de le faire..
Cela dépends vraiment des circonstances exacte de l'accident alors pas de généralité...
#11
Posté 13 October 2006 - 14:11
pas tres sympa,l'inconnu!!!!merci de nous eclairer de ta science!
Arretez de blabater sans connaitre le code pénal ni le code des assurances...
effectivement si lors d un accident de la route corporel ou materiel, la partie adverse s'arrete, vous laisse le temps de l'identifier (plaque d'immatriculation) et que vous échangez des paroles avec lui, cela devient un refus de constat et non un délit de fuite...
Il faut que la personne sache qu'elle vient de commettre un accident.
Voila de toute manière les assurances ne font pas leur taf (recherches) et demande au keufs de le faire..
Cela dépends vraiment des circonstances exacte de l'accident alors pas de j'aiénéralité...
C'est vrai ça, au lieu de t'enerver contre nous, inscris toi et viens nous prêter main forte... ce serrai mieu pour nous d'avoir quelqu'un qui connait le code pénal...
Alors, t'en dis quoi???
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