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excée de vitesse alors que le vehicule est accidentée


13 réponses à ce sujet

#1 mecanique du net

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Posté 21 October 2011 - 11:42

bonjour

mon fils vien de recevoir une amende pour excée de vitesse :blink:

date et lieu de l'infraction: le 17/10/2011 ( heure 21h47) direction LYON VERS VALENCE

contrôlé a 122 km/h pour une vitesse limite autorisée de 110 km/h

retenue 115

amende a payée sous 15 jours:45€
amende forfaitaire: 68€
amende non payez apres 45 jours: 180€

retrait de point:OUI :angry:

j'expose le problème,et il y'en a un,ses que depuis le 17/10/2011 a 08h15 le véhicule est immobilisez,suite a un accident,qui a immobilisez le véhicule:direction HS,le véhicule est en réparation dans ma cour.
cette accident est le refus d'un rétrécissement de chaussée,mon fils était prioritaire,l'autre conducteur ses bien arrêtez,et a constatez les dégâts,a contactez son assureur le 17,mais l'assurance refuse le constat,car l'assurer était déjà engagez,et que mon fils devait être maitre de son véhicule( disons plutôt qu'il veulent pas payer)

maintenant,comment prouvez que le véhicule était immobilisez le 17/10/2011
je sais d’expérience qu'il faut payez l'amende,et ensuite réclamez
je sais aussi d’expérience,que faire une réclamation,ses comme pissez dans un violons,sa n'aboutira pas :peur:
donc,comment faire,payez,et avoir des points en moins!!
ne pas payez,mais payez 180€ et tout de même avoir des points en moins
se que je trouve aberrant,ses que même si je prouve que le véhicule était immobilisez,je devrais tout de même payez avant,sans pour être sur qu'il récupère son point.
ses bien se que je pensait,la France est une vache a lait!!on est la que pour payer,a tord ou a raison,ses toujours les gros qui s'en sorte le mieux :angry:
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#2 306 d'ailleurs

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Posté 21 October 2011 - 12:15

Image IPB

non la je ne sais pas, il faut absolument prouver que la voiture a été immobiliser avant le moment infraction seulement, je ne sais pas comment. Si la voiture avait été dans un garage on aurait pu leur demander une sorte de ticket d'entre qui aurait indiquer l'arriver de la voiture mais là... Image IPBImage IPBImage IPB Le constat peut prouver quand à eu lieu l'accident mais pas l'immobilisation du véhicule. je dirais que ce serai au mieux difficile, sinon pratiquement peine perdu (j'imagine mal l'officier des FDO venir reconnaître avoir mal reporte la plaque)... désolé



 


#3 mecanique du net

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Posté 21 October 2011 - 12:44

:salut:

ok,merçi
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#4 Nico

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Posté 21 October 2011 - 13:46

:salut:

ok,merçi

:salut:

Le véhicule a été flashé, ou le véhicule a été arrêté par les forces de l'ordre ?

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#5 306 d'ailleurs

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Posté 21 October 2011 - 13:54

Image IPB

probablement flasher car si il avait été arrêté, le PV aurait été remis en main propre, normalement



 


#6 mecanique du net

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Posté 21 October 2011 - 14:30

:salut:

flashée,car le véhicule était dans ma cour a se moment la
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#7 Nico

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Posté 21 October 2011 - 14:34

:salut:

flashée,car le véhicule était dans ma cour a se moment la

Si je ne dis pas de bétise, je crois que tu peux réclamer la photo, par contre faut payer le timbre et l'envellope et la photo évidement.
Avec un peu de chance, sur la photo, le modèle ne correspondrais pas au modèle de véhicule de ton fils et encore moins à la plaque, à moins qu'il y ait eu doublette, dans ce cas ça deviens grave !

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Posté 21 October 2011 - 15:24

Image IPBsauf si c'est un PV à la volé, ce qui arrive plus souvent qu'on ne le pense. la procédure indique que les FDO peuvent relever la vitesse à l'aide des jumelles, établir le PV qui sera par la suite envoyer par la poste.... relevé avec des jumelles donc pas de photo, Image IPB.

en parlant de PV au vol, quittance en détaille la procédure ici, c'est intéressant à lire

C'est quand même bien penser non.... Image IPB



 


#9 mecanique du net

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Posté 21 October 2011 - 21:37

:salut:

bon,des nouvelles,mon gamin a était a hôtel de police.nico a du lire dans leur pensée :lol: le policier lui a dis de demander la photo,par contre,si ses bien une golf TDI,il la dans le tu lol(pour être poli)

chose bien par contre,mon fils etait en dépannage sur un camion a 21h47 pour sa boite,donc,il va demandez a son patron une attestation comme quoi il était bien présent sur BLOIS.
mais le policier,très sympa,lui a dis la démarche a faire,comme quoi,il sont pas tous méchant :blbl:
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#10 Nico

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Posté 22 October 2011 - 09:32

:salut:

bon,des nouvelles,mon gamin a était a hôtel de police.nico a du lire dans leur pensée :lol: le policier lui a dis de demander la photo,par contre,si ses bien une golf TDI,il la dans le tu lol(pour être poli)

chose bien par contre,mon fils etait en dépannage sur un camion a 21h47 pour sa boite,donc,il va demandez a son patron une attestation comme quoi il était bien présent sur BLOIS.
mais le policier,très sympa,lui a dis la démarche a faire,comme quoi,il sont pas tous méchant :blbl:

:salut:

Par contre mécanique, on compte tous sur toi pour bien nous expliquer la démarche en cas de contestation (qui aller voir, faut-il d'abord payer, etc...) !!!

Ça pourrais nous servir !

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Posté 22 October 2011 - 12:18

chose bien par contre,mon fils etait en dépannage sur un camion a 21h47 pour sa boite,donc,il va demandez a son patron une attestation comme quoi il était bien présent sur BLOIS.



Image IPB


ça c'est cool, il est possible qu'il s'en sorte avec ça.

En touts cas, mécanique, ce serai bien de nous donner la démarche, ça aidera pas mal de gens



 


#12 mecanique du net

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Posté 22 October 2011 - 15:19


:salut:

bon,des nouvelles,mon gamin a était a hôtel de police.nico a du lire dans leur pensée :lol: le policier lui a dis de demander la photo,par contre,si ses bien une golf TDI,il la dans le tu lol(pour être poli)

chose bien par contre,mon fils etait en dépannage sur un camion a 21h47 pour sa boite,donc,il va demandez a son patron une attestation comme quoi il était bien présent sur BLOIS.
mais le policier,très sympa,lui a dis la démarche a faire,comme quoi,il sont pas tous méchant :blbl:

:salut:

Par contre mécanique, on compte tous sur toi pour bien nous expliquer la démarche en cas de contestation (qui aller voir, faut-il d'abord payer, etc...) !!!

Ça pourrais nous servir !



chose bien par contre,mon fils etait en dépannage sur un camion a 21h47 pour sa boite,donc,il va demandez a son patron une attestation comme quoi il était bien présent sur BLOIS.



Image IPB


ça c'est cool, il est possible qu'il s'en sorte avec ça.

En touts cas, mécanique, ce serai bien de nous donner la démarche, ça aidera pas mal de gens

:salut:
pas de souçi,des que ses fait,j'y met note sur le forum
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#13 mecanique du net

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Posté 25 October 2011 - 20:14

salut

voila la 1ere demarche a faire pour contester l'excée de vitesse:l'agent nous a bien dis de ne pas payer l'amende,il fallait attendre la reponse,si on paye l'amende,les 2 points seront retirée!!

voila le courrier a envoyée selon votre mobile bien sur:

Votre prenom et nom A Blois, le 25 Octobre 2011. adresse
A l'attention de l'officier du ministère public contrôle automatisé
CS 41101 35 911 Rennes cedex 9.

Objet: Contestation de l'avis de contravention n° 3562841733.
N° de l'agent verbalisateur: 471839.

Monsieur,
Je vous ecris aujourd'hui afin de contester l'infraction commise le 17 Octobre à 21h47. Je suppose une usurpation de mes plaques d'immatriculations etant donné que mon véhicule était accidenté et donc mobilisé à mon adresse depuis le 17 Octobre 2011 à 12h30.
C'est pourquoi je vous joint une photocopie de ma carte grise afin que vous puissiez identifier mon véhicule et le comparez avec le véhicule interpellé.
En vous remerciant par avance, je vous adresse toutes mes salutations le plus distinguées.
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#14 mecanique du net

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Posté 05 December 2011 - 07:06

bonjour

des nouvelles du PV

il s'on repondu,pour faire bref

a la suite de votre demande de contestation d'infraction pour exccée de vitesse,et après vérification par nos service,il s’avère qu'il y'a aucune correspondance avec votre véhicule,le pv sera donc remboursez dans les plu bref délais..
pour ses points qui vont être retirer,le nécessaire sera fait pour lui restituez .
il est aussi invitée a allez a la préfecture pour un changement éventuel de ses plaque,mais je croyait que les nouvel plaque était a vie maintenant!!
ou alors,pour signalez qu'il y'a une fraude avec ses plaques.
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