6 réponses à ce sujet

[realife]

Bonjour à tous,

Depuis 1998 je suis propriètaire d'un véhicule R21. En 2007 j'ai essayé de la vendre, un acheteur s'est présenté nous avons fait les papiers de vente et j'ai rayée la carte grise au 13/01/2007. L'acheteur repart sans le véhicule la livraison devant se faire quelques jours (2 ou 3 de mémoire) après contre paiement du prix de la vente. Sauf que le jour de la livraison, l'achteteur (faute de pouvoir la payer) n'a pas prit pocession du véhicule. J'ai donc gardé le véhicule ET N'AI PAS ENVOYE LES CERTIFICATS DE VENTE A LA PREF. Depuis j'ai roulé avec sans aucun soucis (sans jamais aucun control des forces de l'ordre non plus...). Depuis 2009, j'ai un véhicule de société et n'utilise donc plus l'autre véhicule (je n'ai d'ailleur pas renouvellé le controle téchnique). Après avoir lu plusieurs post à ce sujet, je tiens à prèciser que la carte grise est bien a mon nom, mais rayée en date du 13/01/2007.

Ma question est donc la suivante : je voudrais vendre (ou céder) mon vieu véhicule sans que l'acheteur n'ai de problème pour refaire une carte grise à son nom.

Je voudrais simplement refaire un certificat de vente en date du 15/01/2011 (par exemple) et rayé a nouveau la carte grise, ou attester que la prècedente vente à été annulée. Ce véhicule m'emcombre je souhaite en tout état de cause m'en séparer, si la vente (ou cession) n'est pas possible, que puis-je ne faire ?

Merci de vos réponses.
Cordialement
Emmanuel

[mecanique du net]

salut

j'ai eu un cas similaire,j'ai reecris tout simplement par dessus la date,avec un stylo plus foncée,et ses passer.

si ça passe pas,et bien,sois le vehicule est vendu sans carte grise,et la,destinée a etre demonté pour piece,et la,sur la carte grise,tu devra noter vendu pour piece.

[realife]

salut

j'ai eu un cas similaire,j'ai reecris tout simplement par dessus la date,avec un stylo plus foncée,et ses passer.

si ça passe pas,et bien,sois le vehicule est vendu sans carte grise,et la,destinée a etre demonté pour piece,et la,sur la carte grise,tu devra noter vendu pour piece.

Merci de cette première réponse si rapide. J'ai bien pensé à réecrire "par dessus". Pour le jour et le moi ca pourrait le faire, mais pour 2011 au dessus de 2007, c'est mois facile ca se vera forcèment

[quittance]

salut

j'ai eu un cas similaire,j'ai reecris tout simplement par dessus la date,avec un stylo plus foncée,et ses passer.

si ça passe pas,et bien,sois le vehicule est vendu sans carte grise,et la,destinée a etre demonté pour piece,et la,sur la carte grise,tu devra noter vendu pour piece.

Merci de cette première réponse si rapide. J'ai bien pensé à réecrire "par dessus". Pour le jour et le moi ca pourrait le faire, mais pour 2011 au dessus de 2007, c'est mois facile ca se vera forcèment

Veuillez-vous rendre en préfecture, est la plus simple des choses en toutes légalités,

N'hésitez pas a lire: => Topic Assurance et Carte Grise (+CT + plaque)

Cordialement

[306 d'ailleurs]

effectivement, demander conseil à la préfecture est la plus simple des chose à faire

[mecanique du net]

salut

il est dans sa legalité,les papiers n'on pas etait envoyé.

il peut y allez,mais la préfecture,vont pas s'embarasser,il vont lui refaire une carte grise,et payant

[big foot]

salut

il est dans sa legalité,les papiers n'on pas etait envoyé.

il peut y allez,mais la préfecture,vont pas s'embarasser,il vont lui refaire une carte grise,et payant

surtout qu'avec la nouvelle numérotation, il ne peuvent plus faire des cartes grises avec les anciens numéros d'où: nouvelles plaques d'immatriculation à la clé et nécessité de justifier d'un C.T. de moins de deux ans.