7 réponses à ce sujet

[Alexpoul03]

Bonjour,

Je suis un petit nouveau sur le forum !
J'habite sur Paris, j'ai plusieurs véhicules mais le principal est une mini cooper s que j'utilise pour mes trajets intramuros !

Je suis depuis peu devenu paranoiaque des gendarmes, en effet, en une semaine, j'ai été pris deux fois pour des excès de vitesse inférieur à 10km/h par des jumelles !

J'ai donc décidé de ne plus me laisser faire par ces pratiques qui me rendent fou, et j'ai donc contesté ces deux PV. Pour se faire j'ai utilisé des lettres que j'ai trouvé sur un site internet qui propose des lettres de contestation.

Est ce que vous avez déjà utilisé ce type de services ? Qu'en pensez-vous ? Quelles sont mes chances de réussite ?

A bientôt !

[306 d'ailleurs]

bonjour,

contesté un PV d'exces de vitesse pris par des jumelles. SI vous contestez l'exces de vitesse et que vous pouver prouver qu'il n'existe pas, oui il y a une chanse, par contre si vous contestez la métode, il est peu probable que ça aboutisse.

Pour contesté un PV, il faut une raison valable, apuier pas des textes et le PV le plus facil à contesté est le PV inexistant, ensuite vien la vis de procédure. Dans les autre cas, ça dépendent de votre quotien veine

[quittance]

Bonjour,

Je suis un petit nouveau sur le forum !
J'habite sur Paris, j'ai plusieurs véhicules mais le principal est une mini cooper s que j'utilise pour mes trajets intramuros !

Je suis depuis peu devenu paranoiaque des gendarmes, en effet, en une semaine, j'ai été pris deux fois pour des excès de vitesse inférieur à 10km/h par des jumelles !

J'ai donc décidé de ne plus me laisser faire par ces pratiques qui me rendent fou, et j'ai donc contesté ces deux PV. Pour se faire j'ai utilisé des lettres que j'ai trouvé sur un site internet qui propose des lettres de contestation.

Est ce que vous avez déjà utilisé ce type de services ? Qu'en pensez-vous ? Quelles sont mes chances de réussite ?

A bientôt !

Bonsoir

Quelles sont mes chances de réussite ? -----> personnellement aucune, voir très peut

Contester vous avez le droit, pour cela vous contestez la réalité du PV, vous ne payez pas mais vous devez dans un délai de 45 jours transmettre à l'adresse indique sur l'avis de contravention qui vous a été remis (verso du premier feuillet) et y joindre:
-Une lettre précisant les motifs de votre contravention,
-La presente carte de paiement dont vous aurez complété le questionnaire,
-L'avis de contravention qui vous a être remis en même temps,
La contestation est à adresser à l'Officier du Ministère Public (OMP) du lieu de l'infraction, en lettre recommandée avec accusé de réception, à l'adresse mentionnée sur l'avis de contravention, et peut alors espérer un classement sans suite donc ni amende, ni perte de points.

l'Officier du Ministère Public n'a que deux possibilités: soit il classer sans suite ou soit il renvoie l'affaire devant la juridiction compétente. Article 530-1 du Code de procédure pénale.

"Le paiement de l'amende entraine l'extinction de l'action publique"

Bonne continuation

[306 d'ailleurs]

bonjour,

merci boubouwaat pour les précisions

j'ai oublier de précisé, quoi qu'il arrive, il faut toujours payer, le fait de ne pas payer entrène inévitablement des sanctions suplémentaires qui ne seront pas annuler par l'annulation du PV. C'est ainsi!

[quittance]

Bonjour

Oui pour sont cas mieux vaut payer que contester les 45€ (90€ ci <50) et -1Pts, car il risque d'une amende pénale décidée par un Juge, comprise entre l'amende forfaitaire non minorée +10%, et l'amende maximale prévue au pénal pour l'infraction reprochée, +22 euros de frais de procédure, ci cela n'est pas classer sans suite par l'OMP. (chère le point)

Ci il souhaite contester il ne faut jamais payer l'amende, car si il paye l'amende cela veux dire qu'il reconnait qu'il a bien était en infraction et cela entraine l'extinction de l'action publique. après ci il ne veut pas payer, soit l'Omp le classe sans suite donc ni amende, ni perte de points et la ont en parle plus. ou soit il renvoie l'affaire devant la juridiction compétente et la peut risquer gros (ci ces dires ne tiennent pas...).

Bonne journée

[valvalion]

Je suis depuis peu devenu paranoiaque des gendarmes, en effet, en une semaine, j'ai été pris deux fois pour des excès de vitesse inférieur à 10km/h par des jumelles !

Contester quoi ? La réalité de l'infraction ?

[306 d'ailleurs]

bas si la méthode est "contestable", entendez pas très fair play, à un moment il faut être honnête et dire "oui j'étais en éxces de vitesse et oui j'ai mérité le PV", faut pas tout mettre sur le dos de la jumelle non plus.

[quittance]

Petite précision, je ne crois qu'à Paris intramuros, ce soient les gendarmes qui contrôlent la vitesse. Ce sont plutôt les policiers.

Bonne journée