4 réponses à ce sujet

[vivi31190]

Bonjour,
Il y a 5 mois nous avons vendu une voiture à mon père car la sienne avait été détruite. Il y avait juste une bougie de préchauffage a changé, ce que nous lui avons suggéré vu le froid qui s'annonçait. Nous lui avons donné le temps de l'essayer avant qu'il ne prenne sa décision ( plus de 1000 km tout de même, déménagement entre petit village près de Vesoul et Marseille, en plus du Toulouse-Marseille pour la prendre!)
Il décide donc de changer la carte grise à son nom sans nous faire parvenir le double du document de la vente, nous ne pouvions donc pas le signaler à la préfecture.Sachant ses soucis financiers, nous lui proposons d'échelonner sa dette sur plusieurs mois , jusqu'à ce qu'il me casse le moteur...
En résumé, il aurait entendu un bruit en roulant mais il pensait qu'il s'était pris un "caillou"; persiste dans sa déduction malgré le fait qu'il n'y ait plus de chauffage dans la voiture, mais continue de rouler quand même... et la voiture finit par s'arrêter.
Et maintenant, il ne semble plus vouloir nous donner 1 centime et me demande de venir récupérer "mon tas de ferraille" à Marseille , bien sûr à mes frais et dans l'état. Il semblerait que le joint de culasse soit touché, si ce n'est la culasse elle même.
Peut être qu'au jour de la "vente" la voiture avait un problème, que nous ne connaissions pas ( C T OK ) mais il a accentué le problème . Comment faire pour la récupérer? Est-ce un vice-caché de ma part?
Merci de bien vouloir m'éclairer, je ne sais pas comment m'y prendre juridiquement.

[306 d'ailleurs]

bonjour,

donc d'un, non il n'y a pas de vice caché car, me semble-t-il, vous non plus ne saviez pas l'état du moteur avant la vente, (ct ok et surement bonne révision je suppose) la casse était imprévisible et surtout, vous n'étiez pas de mauvaise fois en lui vendant la voiture.

Bon c'est votre père il y a surement moyen de s'arengé à l'amiable mais si il perciste, la preuve lui revenant:

En résumé, il aurait entendu un bruit en roulant mais il pensait qu'il s'était pris un "caillou"; persiste dans sa déduction malgré le fait qu'il n'y ait plus de chauffage dans la voiture, mais continue de rouler quand même

il s'agit là d'un négligence de sa part, il aurait du allez voir un garagiste pour vérifier, après celà, il lui sera très difficile de prouver que la cause de la panne date d'avant vente.

Bref, la voiture lui appartenant, et sans moyen de prouver le vis caché, comme qui dirait, il se débrouille et il doit vous payer le solde.

Petite bémole quand même, la date de la vente qui pour moi reste incertaine... ça peut jouer. car si il a tentedu le bruit avant de faire la mutation, c'était à vous de faire les réparation et là il y a vis caché. attention

[vivi31190]

Merci de m'avoir si vite répondu. Le "bruit" entendu s'est produit après qu'il est pris sa décision de faire changer la carte grise et comme il a fallu qu'il la fasse remorquer, l'assurance a exigé que ce soit vers 1 garage.Après examen,il y aurait une trop grande pression d'eau d'origine inconnue et la question est: est-ce la pression d'eau qui a causé la panne ou est-ce le fait d'avoir roulé après le "boum" qui a causé la forte pression? Pas de réponse à cette question car je n'ai que des brides d'explications et suis bien obligée de faire avec ce qu'il me dit. De plus "origine inconnue" d'après le garagiste...
En ce qui concerne l'arrangement à l'amiable, je pense que c'est peine perdue... Lors de notre dernière conversation téléphonique, il s'est vite emporté et m'a suggéré de venir "chercher mon tas de ferraille"!!
Je reconnais que si j'étais à sa place, ça m'aurait agacée de devoir payer une voiture en panne...mais quand même il éxagère!
Un ami m'a dit un jour qu'il vaut mieux éviter de faire affaires avec la famille, je crois qu'il avait raison...
J'aurais aimé savoir s'il y aurait un moyen de le contraindre à me la ramener, même dans l'état car je pense qu'il ne me paiera jamais.
Je ne sais pas quelle sera la suite de cette histoire, mais dans tous les cas je vous remercie de m'avoir accordé quelques minutes de votre temps!

[306 d'ailleurs]

bonjour,

J'aurais aimé savoir s'il y aurait un moyen de le contraindre à me la ramener

A la ramener non, ou sinon en négociant mais si vous dites que c'est penne perdu... parcontre à payer oui, si et selement si il ne peut pas prouver qu'il y a vis caché , la vente ne peut-être annulé et il est donc obligé de payer.

petit rappelle

le vis caché ne doit pas être la conséquence d’une mauvaise utilisation du produit par l’acheteur

or:

Le "bruit" entendu s'est produit après qu'il est pris sa décision de faire changer la carte grise et comme il a fallu qu'il la fasse remorquer, l'assurance a exigé que ce soit vers 1 garage.Après examen,il y aurait une trop grande pression d'eau d'origine inconnue et la question est: est-ce la pression d'eau qui a causé la panne ou est-ce le fait d'avoir roulé après le "boum" qui a causé la forte pression?

toute la question est là

bref au pire si il prouve le vis, il ne peut vous demander de juste reprendre la voiture car:

Rendre le produit acheté et se faire rembourser l’intégralité du prix ; c’est l’action rédhibitoire. Cette action n’est pas possible si le bien a été détruit car il doit être restitué en contrepartie du remboursement.

et le véhivule est pratiquement détruit.... il est toujours tenu par le contrat de vente de payer

toujours au pire, étant de bonne fois,

au remboursement à l'acheteur des frais occasionnés par la vente (remboursement des pièces et de la main d'œuvre, frais de transport éventuels…) s'il ignorait les vices de la chose vendue, c'est-à-dire s'il était de bonne foi.

donc à payer les réparations.

[vivi31190]

pour tous ces détails! Je ne manquerai pas de vous tenir informé...
A bientôt