Décision du 3 mars 2009 fixant la liste des engins à moteur essence
compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10)
attention!!!
si votre véhicule est récent et que la marque n'y figure pas dans la liste ou que la marque n'existe plus
abstenez-vous d'utiliser du SP95E10!!!
NOR : DEVE0906153S
Le directeur de l'énergie,
Vu le décret no 62-1297 du 7 novembre 1962 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les règles techniques d'utilisation et les caractéristiques des produits pétroliers ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 1978 fixant la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de
l'article 265 ter du code des douanes ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 2009 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb 95-E10,
Décide :
Art. 1er. − Les engins à moteur compatibles avec le carburant SP95-E10, dont les caractéristiques sont
définies par l'arrêté du 26 janvier 2009 susvisé, sont listés en annexes I, II, III et IV.
Art. 2. − La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 mars 2009.
P.-M. ABADIE
A N N E X E I
CYCLOMOTEURS
MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Néant.
A N N E X E I I
MOTOCYCLETTES
MISES À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
BMW :
tous les modèles.
Honda :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993.
Triumph :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2007.
A N N E X E I I I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION
EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Alfa Romeo :
– tous les modèles MiTo ;
– tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V ;
– tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
– tous les modèles 159 équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
– tous les modèles Brera équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
26 mars 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 137
. .
– tous les modèles Brera équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
– tous les modèles Spider équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
– tous les modèles Spider équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
– tous les modèles Alfa 8C 4.7 32V.
Audi :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
BMW :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1998.
Cadillac :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
Chevrolet :
tous les véhicules mis en circulation à partir du 1er mars 2008 à l'exception des modèles équipés du moteur Z22YH 2,2 l à injection directe.
Citroën :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Corvette :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
Daihatsu :
– tous les modèles COPEN 1,3 l mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
– tous les modèles MATERIA mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
– tous les modèles SIRION 1 1,3 l mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
– tous les modèles SIRION 2 mis en circulation à partir du 1er janvier 2005 ;
– tous les modèles TERIOS 2 mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
– tous les modèles YRV mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
– tous les modèles TERIOS 2 mis en circulation à partir du 1er janvier 2006.
Fiat :
tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000 à
l'exception des modèles suivants :
– Barchetta équipé du moteur 1.8 16V ;
– Bravo-Brava (182) équipé du moteur 1.6 16V ;
– Doblò équipé du moteur 1.6 16V ;
– Marea équipé du moteur 1.6 16V ;
– Marea équipé du moteur 2.0 20V ;
– Multipla équipé du moteur 1.6 16V ;
– Palio équipé du moteur 1.6 16V ;
– Punto (188) équipé du moteur 1.8 16V ;
– Stilo équipé du moteur 1.6 16V (uniquement Torque 1 596 cm3) ;
– Stilo équipé du moteur 1.8 16V ;
– Stilo équipé du moteur 2.4 20V.
Ford :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000 à l'exception du modèle suivant :
MONDEO équipé du moteur 1,8l DOHC DISI 96 kW CFBA (injection directe) mis en circulation entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2006.
Honda :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1994 et les modèles suivants :
– CIVIC AF mis en circulation entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1987 ;
– CIVIC AH mis en circulation entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1985 ;
– CIVIC AS mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
– ACCORD CA5 « Inj » mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
– PRELUDE BA2 mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
– LEGEND HS mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
– LEGEND AM mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
– CIVIC ED 7 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
– CIVIC ED 9 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
– PRELUDE BA4 « Inj » mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
– LEGEND KA3 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
– LEGEND KA4 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
– CONCERTO LPT mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO LPV mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO LMP mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO LMX mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO LNR mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO WPV mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO WPT mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO WMX mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO WMP mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CONCERTO WNR mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CIVIC EG2 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
26 mars 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 137
. .
– CIVIC EH6 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– CIVIC EG4 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– PRELUDE BB1 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– PRELUDE BB2 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– LEGEND KA7 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– LEGEND KA8 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
– NSX mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993.
Hyundai :
tous les modèles suivants :
– Pony FBC équipé du moteur 1,3 l, 1 299 cm3, 43 kW ;
– Elantra XD équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm3, 79 kW ;
– Elantra XD équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 102 kW ;
– Elantra XD CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 105 kW ;
– Galloper V6 équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 102 kW ;
– Santamo équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm3, 104 kW ;
– XG 350 V6 équipé du moteur 3,5 l, 3 497 cm3, 145 kW ;
– Porter H100 Benzin équipé du moteur 2,4 l, 2 351 cm3, 88,3 kW ;
– H1 Starex Benzin équipé du moteur 2,4 l, 2 351 cm3, 82 kW ;
– Trajet FO CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 103 kW ;
– Trajet FO V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm3, 127 kW ;
– Centennial LZ V8 équipé du moteur 4,5 l, 4 498 cm3, 195 kW, mis en circulation en 2005 ;
– Pony équipé du moteur 1,5 l, 1 468 cm3, 53 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
– Pony équipé du moteur 1,5 l, 1 468 cm3, 61 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
– S coupé LS équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm3, 65 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
– S coupé GT Turbo équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm3, 85 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1995 ;
– Lantra J1 équipé du moteur 1,5 l, 1 468 cm3, 63 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
– Lantra J1 équipé du moteur 1,6 l, 1 596 cm3, 78 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
– Lantra J1 équipé du moteur 1,6 l, 1 596 cm3, 84 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
– Lantra J1 équipé du moteur 1,8 l, 1 836 cm3, 93 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
– Sonata Y2 SOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 77 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1995 ;
– Sonata Y2 DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 96 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1995 ;
– Sonata Y2 DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 102 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1995 ;
– Sonata Y2 V6 équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm3, 107 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1995 ;
– Sonata Y3 SOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 77 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1998 ;
– Sonata Y3 DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 102 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1998 ;
– Sonata Y3 V6 équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm3, 107 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 1998 ;
– Accent X3 équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm3, 44 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
– Accent X3 équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm3, 55 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
– Accent X3 équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm3, 65 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
– Accent X3 équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm3, 71,5 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
– Accent X3 GT équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm3, 73 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999
– Lantra RD équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm3, 66 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
– Lantra RD équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm3, 84 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
– Lantra RD équipé du moteur 1,8 l, 1 795 cm3, 94 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
– Lantra RD équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 102 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
– Atos MX équipé du moteur 1,0 l, 999 cm3, 40 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
– Atos MX Prime équipé du moteur 1,0 l, 999 cm3, 40 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
– Coupé RDC équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm3, 84 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
– Coupé RDC équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 101 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
– Coupé RDC équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 102 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
– Sonata EF DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 100 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001
– Sonata EF V6 équipé du moteur 2 l, 2 493 cm3, 118 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
– Santa Fe SM équipé du moteur 2,4 l, 2 351 cm3, 107 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001
– Santa Fe SM V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm3, 127 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 2001 ;
26 mars 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 137
. .
– XG 30 V6 équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm3 et 138 kW mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2002 ;
– Trajet FO DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 100 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 2003 ;
– Atos MX équipé du moteur 1,0 l, 999 cm3, 43 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2003 ;
– Atos MX Prime équipé du moteur 1,0 l, 999 cm3, 43 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2003 ;
– Sonata EF DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm3, 96 kW, mis en circulation jusqu'au
31 décembre 2004 ;
– Sonata EF V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm3, 127 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2004
– Getz TB équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm3, 77 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Getz TB équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm3, 60 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Getz TB équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm3, 46 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Atos MXi équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm3, 43 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Accent LC équipé du moteur 1,3 l, 1341 cm3, 71,5 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Accent LC équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm3, 75 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Accent LC équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm3, 62 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Accent LC équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm3, 63 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
– Atos MXi équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm3, 46 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2007 ;
– Matrix FC équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm3, 76 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
– Matrix FC équipé du moteur 1,8 l, 1 795 cm3, 90 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
– Coupé GK équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 99 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
– Coupé GK équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm3, 123 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
– Coupé GK CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 105 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2003
– Sonata NF CVVT équipé du moteur 2,4 l, 2 359 cm3, 119 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005
– Sonata NF V6 équipé du moteur 3,3 l, 3 342 cm3, 173 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005
– Grandeur TG V6 équipé du moteur 3,3 l, 3 342 cm3, 173 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005
– Tucson JM CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 104 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005
– Tucson JM V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm3, 129 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005
– Santa Fe CM V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm3, 139 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006
– Accent MC équipé du moteur 1,4 l, 1 399 cm3, 71 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
– Accent MC équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm3, 82 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
– Getz TB équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm3, 49 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
– Getz TB équipé du moteur 1,4 l, 1 399 cm3, 71 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
– Getz TB équipé du moteur 1,6 l, 1599 cm3, 78 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
– i30 FD équipé du moteur 1,4 l, 1 396 cm3, 80 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
– i30 FD équipé du moteur 1,6 l, 1 591 cm3, 90 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
– i30 FD équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 105 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
– i30 FD CW équipé du moteur 1,6 l, 1 591 cm3, 93 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2008 ;
– i30 FD CW équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm3, 105 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2008 ;
– i10 PA équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm3, 49 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2008.
Kia :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Lancia :
tous les modèles, classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5, mis en circulation à partir du 1er janvier 2000
à l'exception des modèles suivants :
– Lybra équipé du moteur 1.6 16 V ;
– Lybra équipé du moteur 1.8 16 V ;
– Lybra équipé du moteur 2.0 20 V ;
– Thesis équipé du moteur 2.0 turbo 20V ;
– Thesis équipé du moteur 2.4 20V ;
– Thesis équipé du moteur 3.0 V6 24V ;
– Thesis équipé du moteur 3.2 V6 24V.
Lexus :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1998.
Mercedes-Benz :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1993 à l'exception des modèles
suivants :
– équipés d'un moteur V12 ;
– équipés du moteur 271 942 en circulation entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2005 ;
– Classe A Turbo ;
26 mars 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 137
. .
– Classe B Turbo ;
– C 200 CGI Sport coupé (type 203) équipé du moteur 203 743 ;
– C 200 CGI Break (type 203) équipé du moteur 203 243 ;
– CLK 200 CGI (type 209) équipé du moteur 209 343 ;
– CLK 200 CGI Cabriolet (type 209) équipé du moteur 209 443.
Nissan :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Opel :
tous les modèles mis en circulation à partir du 1er mars 2008, à l'exception des modèles équipés du
moteur Z22YH (2,2l à injection directe).
Peugeot :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Porsche :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Renault :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000 à l'exception des modèles suivants :
– Megane 1, moteur 2,0 l équipé du moteur F5R 700 ;
– Megane 1, moteur 2,0 l équipé du moteur F5R 782 ;
– Laguna 2, moteur 2,0 l équipé du moteur F5R 740, équipés d'un moteur essence à injection directe ;
– Laguna 2 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 764, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002 ;
– Laguna 2 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 765, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002 ;
– Espace 4 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 790, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002 ;
– Espace 4 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 794, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002 ;
– Velsatis équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 762, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002 ;
– Velsatis équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 763, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002 ;
– Avantime équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 760, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002 ;
– Avantime équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 761, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le
31 décembre 2002.
Saab :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1979.
Seat :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Smart :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1993 à l'exception du modèle Smart Brabus.
Subaru :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1991.
Toyota :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1998.
Volkswagen :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Volvo :
tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1977 à l'exception des modèles S40/V40 1.8i.
A N N E X E I V
AUTRES ENGINS À MOTEUR ESSENCE
(BATEAUX, TONDEUSES
À GAZON...) COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Néant.
