7 replies to this topic

[RemiJ]

Voila, j'ai acheté il y a quelques mois une moto. Ayant besoin de réparations, je ne me suis pas inquiété de la carte-grise de suite. Maintenant qu'elle est bientôt fini, je me suis penché sur la question.

Donc, pour résumé, je suis le cinquième propriétaire, et la carte-grise est encore au nom du premier proprio, barré avec le certificat de cession au nom du deuxième. Il faut donc que je fasse les démarches au nom du deuxième.

Jusque-là, rien de bien compliqué, je pense pas que les quelques années sans CG ne soit dérangeant.

Sauf que le deuxième proprio a déménagé entre temps. Et de département, pour rien arranger ...

J'ai pu le retrouver et le contacter, c'est une personne fort sympathique, qui accepte bien évidemment que je fasse les démarches en son nom. Il m'a donc envoyé les papiers nécessaires: Photocopie recto/verso de sa carte d'identité, et deux justificatifs de domicile, un de l'ancienne ville et l'autre de la nouvelle.

Ce pose maintenant cette question: Faut-il que j'envoi les papiers à la préfecture de l'ancien département, et ensuite demander un changement de domicile, ou alors je peux directement envoyer à la nouvelle préfecture avec une belle lettre expliquant les faits ???

Vont-ils titiller ou ya quelque chose de prévu dans ce genre de cas ??
Si au passage, certains ont des témoignages à faire partager, n'hésiter pas

Merci à tous

[Lyp]

Deja t'auras deux foi la carte grise a payer. une foi pour le deuxieme assuré une foi pour toi. Le mieux,a mon avis, et de faire changer la carte grise a n'importe qu'el adresse du deuxieme proprio et des que tu recois la nouvelles carte grise tu la met a ton nom. Par contre c'est que le deuxieme propriétaire ne t'as jamais vendu ce véhicule dc soit tu fait la manip pour les 4 proprio et ca va te couter cher et etre long et laborieux.
Soit tu fait comme si tu l'acheter au deuxieme mais je sai pas si c'est trés légale. aprés voila

[RemiJ]

Non, en fait le premier proprio, lorsqu'il l'a vendu, à envoyé un exemplaire de session de véhicule à la préfecture. Donc, pour la pref', le nouveau proprio est le deuxième, et ils l'attendent... (d'ailleurs, le dossier est partagé entre les préfectures? Si oui, je peux la refaire à sa nouvelle adresse)
Donc une fois que j'aurai fait la carte grise à son nom, on fera comme s'il me l'a vendu ou cédé, donc je la referai à mon nom

Mais à quelle adresse dois-je la faire, là est toute la question

Edited by RemiJ, 18 October 2008 - 17:43.

[zhornette]

Le demande d'immatriculation doit être faite dans ta prefecture à toi, muni bien sur de toutes la paperasse nécéssaire !!


Voici le formulaire à remplir :

Demande d'immatriculation

Et la notice qui va avec :

Notice

[RemiJ]

Bon, j'ai appelé la nouvelle préfecture, la personne que j'ai eu m'a dit que ça ne posait pas de problèmes. Seulement ce n'était pas le bureau des cartes-grises. Enfin, je reprend espoir, c'est bien

zhornette: Vi vi j'ai déjà fait une carte-grise, c'est pas la démarche qui me pose problème, c'est les conditions

[zhornette]

C'est ça qu'est génial avec l'administration tu peux bien passer une heure à expliquer ton problème avant qu'il te disent :

"Bien, je vous passe le bureau concerné"..

Dis nous quand tu aura réussi à avoir ta carte grise

[RemiJ]

Je fais le dossier par correspondance, pour le retour il faut apparemment une enveloppe recommandée A/R, les lettres max ça passe ?? Avant c'était DISTINGO suivi mais ça n'existe plus apparemment

[zhornette]

Les lettres Max???

Je ne vois pas ce que c'est