7 réponses à ce sujet

[kurl]

Bonjour ! Je voudrais savoir si un contrôle positif a un test d'alcoolémie en scooter 49.9cc a un impact sur le permis B ?

[A3rls]

Salut,

alors, franchement, je pense que oui ! sachant que quand on conduit un vélo on peut etre sanctionné d'une amende et d'enlevement de points, pour un scooter... c'est au moins la meme chose !

Mais se n'est que mon idée, je te conseil une réponse "officielle" avant de contester quoi que se soit

[Lyp]

normalement non. PAs d'incidence sur le permis B. MAis c'est bien dommage tu es dangereux quand meme.

[306 d'ailleurs]

Si tu conduis un scooter de puissance égale ou inférieure à 50cc, le fait d'être contrôlé positif au test d'alcoolémie n'aura aucun impact sur ton permis B

je vais mettre une nuance, tout dépend de l'infraction... pour les taux supérieur à 0.8, c'est un délit donc passe au tribunal. Lors de l'audiance, si une peine est prononcé, le juge peut u ajouter un peine supplémentaire, la suspension du permis B mais seul un juge peu décider de cela.
A part ça, amende mais pas d'incidence sur le permis bonne route à tous

[quittance]

Pour la perte des points sur le permis de conduire, il s'agit d'une mesure exclusivement administrative et en aucun cas judiciaire pour les perte de points sur le PC.

Le ministre de l'intérieur a était très claire a ce sujet en disant qu'il n'y a pas de retrait de points pour une infraction commise en conduisant un véhicule ne nécessitant pas un permis pour le conduire. Ci-joint un extrait:

2. Une infraction commise au moyen d'un véhicule ne nécessitant pas le permis de conduire (bicyclette, cyclomoteur, voiturette sans permis…) peut-elle entraîner un retrait de points du permis de conduire ?
Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé. C'est ainsi qu'une infraction au code de la route commise à bicyclette ou avec une voiturette, par exemple, ne donne pas lieu à retrait de points.

=> http://www.interieur...-permis-points/

Cordialement quittance

[nestea57]

Bonjour,
Il n'y aura pas de retrait de point, c'est normal mais si vous pouvez quand même vous faire annuler le permis si vous passez devant le juge. ( faut avoir au minimum récidivé etc.. ) je me souviens d'une affaire de ce genre et le gars a eu une suspension de permis de quelques mois. ( dès que je retrouve je le met )