9 réponses à ce sujet

[MARS]

Bonjour a tous, tout d'abord je tiens a préciser que j'ai essayer de chercher si on avait deja parlé de ce sujet, apparement nan...Jsavais pas non plus ou le mettre, jpenseque je ne me suis pas tro trompé..


Bon le soucis, jvous explique :
La mere d'un amis veut me donner une voiture (fiat uno 60s, je sais c pourri mais sa va me dépanné quelque temps), ce que je voulais savoir, c'est si on est obligé de faire un controle technique avant la vente, car elle ne passe pas le controle pour l'instant, il faut d'abord que je lui apporte quelques soins...Car le controle technique, j'en ai juste besoin pour pouvoir me faire une carte grise nan ? En fait je voudrais faire la declaration de cession de voiture, puis changer deux ou trois truc et lui faire passé le controle technique ensuite avant de me faire ma carte grise....voila, j'voulais juste savoir si c'etait possible, si ce n'est pas le cas(point de vue réglementation), peut-on simplement faire un prè-controle en garage pour la vente ?


voila, en esperant avoir été assez clair, si vous voulez savoir d'autre truc sur mon probleme ya pa de soucis

Merci !

[Lagaff]

Bonjour,
Je ne connais pas bien la législation française pour le problème qui te concerne, mais en Belgique, tu peux très bien acheter un véhicule sans contrôle technique et le passer quand tes réparations sont faites. Cependant pour avoir la carte grise, nous sommes obligés de rentrer un document émanant du contrôle technique spécifiant que le véhicule est autorisé à circuler légalement.
Voilà, maintenant en France....faut attendre les spécialistes du forum

[MARS]

merci pour ta réponse, on va attendre les français lol....fautque sa se réveille etque sa finisse de manger, en fait en france, d'après ce que j'ai pu lire, lorsque tu vend ta voiture tu doit fournir un controle technique de moin de 6mois( si mes souvenirs sont bons), mais bon, si je ne veu pas de ce controle a la vente, c'est mon probleme...enfin voila, c'est jamais aussi simple dans la vie...bon si quelqu'un a la réponse !



Et ***** j'suis désolé les modos, mais javais pas vuque ya 5 jours yavai deja eu le mm sujet (mais bon, aucune reponse justifié)

[Lagaff]

T'inquiètes, les spécialistes vont venir à ton secours

[dTect]

Alors ... un véhicule peut très bien être vendu sans contrôle technique mais comme tu le dis si bien,impossible d'obtenir une carte grise ...
Tu peux très bien la récup', la retaper ... et lui faire passer le CT pour ensuite faire la carte grise ...

Attention par contre si tu veux rouler avec, elle doit quand-même avoir un CT de moins de deux ans ... et tu as un délai de 15 jours pour rouler avec la carte grise du précédent proprio.

[MARS]

merci bien dtect, en fait j'avais un doute car mon pere me disaitque si jvoulais faire ça, fallaitque je la passe en épave et après donc fallaitque je fasse un passage aux mines etc...

Donc je peu récuperer cette voiture, faire le certificat de session et avoir la carte grise barrée aussi longtemps que je veux pourvuque je ne roule pas avec, faire mes réparation et le jour ou tout va bien je n'aurais qu'a faire un CT et ensuite ma carte grise, c'est bien ça ? le tous sans ennuis administratif ?

Merci

[Draco]

Toute voiture doit être vendue avec un CT de moins de 6 mois, dixit le législateur.
Maintenant qu'elle soit reçue ou non, rien n'est défini à ce niveau, sauf le délais pour la contre-visite (2 mois il me semble).
15 jours pour faire la carte grise.

Conclusion:
Pour être vendue, une voiture doit avoir un CT de moins de 6 mois, qu'il soit bon ou pas.


Je sais ça car j'avais acheté une voiture sans CT de moins de 6 mois (un an) et je me suis fait enguirlander par deux motards lors d'un contrôle de routine.

[Administrateur]

Je sais ça car j'avais acheté une voiture sans CT de moins de 6 mois (un an) et je me suis fait enguirlander par deux motards lors d'un contrôle de routine.

C'est étrange, car un contrôle technique est valable 2 ans pour pouvoir circuler avec le véhicule, le délai de 6 mois d'ancienneté est uniquement pour le changement de carte grise.

[ERIC 45]

Je sais ça car j'avais acheté une voiture sans CT de moins de 6 mois (un an) et je me suis fait enguirlander par deux motards lors d'un contrôle de routine.

C'est étrange, car un contrôle technique est valable 2 ans pour pouvoir circuler avec le véhicule, le délai de 6 mois d'ancienneté est uniquement pour le changement de carte grise.

je comprend pas que tu sois etonné puisque pour toute transaction le ct doitavoir moins de 6 mois.les deux ans sont au cas ou me titulaire de la cg conserve son vehicule pendant c labs de temps.

[Administrateur]

Je me suis renseigné et effectivement il est obligatoire d'avoir un contrôle technique de moins de 6 mois pour acheter ou vendre une voiture dans le cas d'une transaction entre particuliers.

La différence est quand vous vendez votre voiture à un professionnel, dans ce cas vous pouvez vendre avec un contrôle technique de plus de 6 mois ou bien même sans contrôle technique du tout.

Ce qui explique pourquoi je n’ai jamais eu de problème lors de contrôle de police, car je dispose d’une carte grise W professionnel.