En réponse à ALCOOL RETENTION DU PERMIS

NON vous perdrez 6 points et non 8 !!!
j'adore les mecs ici qui sont soit disant spécialiste du droit mais qui n'ont jamais connu la situation... et qui n'y connaissent rien !

deja,tu est tres impolie,insultant,j'aurait etait 306,je t'aurais meme pas prevenue,je t'aurais virez d'office du site

bon le coup du "je ne suis pas lui" mais bizarrement j'ai la même adresse IP, surprise j'écris sur le même ordinateur) CA VA hein vous parler à des modo et on vérifie ce genre de chose.

Après, un texte de loi est un texte de loi, c'est ce qu'il y a d'écrit dessus qui est la LOI après comment l'appliquer c'est autre chose et sur ça c'est eu JUGE de voir et non à la préfecture merci.

Pourquoi tant de mépris? non je ne suis pas caribou28, je voulais juste donner mon avis par mon expérience
La notification de l'ordre pénale est le document que le TGI envoie à la gendarmerie, à faire signer par le contrevenant, qui servira de preuve pour la préfecture, obligatoire et différent de l'ordonnance pénale ou de la décision judiciaire.
Si vous voulez discutez merci de ne pas me parler comme ça.

Bonsoir

Je demande rien a personne, je me porte simplement volontaire. (tous comme sur d'autre forums juridiques)
Vous êtes venus me vitupérer, mais si vous voulez que l'on discute "intelligemment" alors vous êtes le bienvenue

Cordialement quittance

Pourquoi tant de mépris? non je ne suis pas caribou28, je voulais juste donner mon avis par mon expérience
La notification de l'ordre pénale est le document que le TGI envoie à la gendarmerie, à faire signer par le contrevenant, qui servira de preuve pour la préfecture, obligatoire et différent de l'ordonnance pénale ou de la décision judiciaire.
Si vous voulez discutez merci de ne pas me parler comme ça.

Bonsoir

Je ne me base pas sur des "dires" mais tous simplement a des textes de lois tout comme la Magistrature, Force De l'Ordre, et la préfecture. Pas comme vous qui parle pour ne rien dire !

Les peines maximal applicables dépendent de la qualification de l’infraction et l'auteur ...

Vous parlez en connaissance de cause pour "cette" infraction a supposer que vous avez perdu 6 points sur votre permis de conduire

La prefecture envoie la suspension administrative (à la préfecture ils ont tout sur informatique), la gendarmerie ou police est là parfois pour signer la notification de l'ordre pénal qui a été prononcée ( la préfecture n'est pas forcément au courant en plus.
il faut comprendre 2 choses : la loi (gendarmerie, décision tribunal etc...) et l'application administrative de celle ci (préfecture) = La préfecture n'est absolument pas habilitée à revenir sur un procés verbal, pour être poli "elle s'en fou totalement"... Il y a des procédures administratives qui sont à l'opposés des lois. Voilà, si j'ai pu traduire les mots de mon confrère (qui n'est pas poli certes...)
Bonne chance à vous

*=> signer la notification de l'ordre pénal qui a été prononcée: "quelle est ce truc ?"

En Gras vous avez bien appris vos cours Vous jouer aux justicier pathétique

Et une dernière, arrêtez de nous prendre pour des imbéciles en vous faisant passer pour une autre personne ! car caribou28 = isamora

A++

Ah les textes de lois...
Entre ce qui est marqué et ce qui s'applique, il y a une grosse différence ! Je travaille à la préfecture cher monsieur et croyez moi, vous êtes loin de la vérité.
J'ai beaucoup d'exemples concrets : des particuliers perdus à cause de grosse "bêtise" que leur a racontés les gendarmes qui l'ont convoqué ou qui l'ont verbalisé.

Pour Monsieur le modo qui menace de virer (c'est aujourd'hui un phénomène de supériorité j'ai remarqué dans les forums ou autres sites), essayez de dire des choses vraies, et non pas des copiés collés de texte de lois !

tous les jours j'ai des dizaines d'exemples comme celui ci et vous êtes dans le tord, voilà tout, d'où le bénévolat... car vous payer serait de l'escroquerie.

Je ne reviendrai plus je voulais seulement dire la vérité.

dsl du dérangement

Bonjour, ça chauffe là !
Si je peux apporter mon avis (je suis dans les bureaux d"une sous préfecture), caribou a raison sur le fait que beaucoup de dires d'agents de police sont à l'opposés de ce qui se passe en vrai.
La prefecture envoie la suspension administrative (à la préfecture ils ont tout sur informatique), la gendarmerie ou police est là parfois pour signer la notification de l'ordre pénal qui a été prononcée ( la préfecture n'est pas forcément au courant en plus.
il faut comprendre 2 choses : la loi (gendarmerie, décision tribunal etc...) et l'application administrative de celle ci (préfecture) = La préfecture n'est absolument pas habilitée à revenir sur un procés verbal, pour être poli "elle s'en fou totalement"... Il y a des procédures administratives qui sont à l'opposés des lois. Voilà, si j'ai pu traduire les mots de mon confrère (qui n'est pas poli certes...)
Bonne chance à vous

Ah les textes de lois...
Entre ce qui est marqué et ce qui s'applique, il y a une grosse différence ! Je travaille à la préfecture cher monsieur et croyez moi, vous êtes loin de la vérité.
J'ai beaucoup d'exemples concrets : des particuliers perdus à cause de grosse "bêtise" que leur a racontés les gendarmes qui l'ont convoqué ou qui l'ont verbalisé.

Pour Monsieur le modo qui menace de virer (c'est aujourd'hui un phénomène de supériorité j'ai remarqué dans les forums ou autres sites), essayez de dire des choses vraies, et non pas des copiés collés de texte de lois !

tous les jours j'ai des dizaines d'exemples comme celui ci et vous êtes dans le tord, voilà tout, d'où le bénévolat... car vous payer serait de l'escroquerie.

Je ne reviendrai plus je voulais seulement dire la vérité.

dsl du dérangement

NON vous perdrez 6 points et non 8 !!!
j'adore les mecs ici qui sont soit disant spécialiste du droit mais qui n'ont jamais connu la situation... et qui n'y connaissent rien !

Bonjour

Je vous invite fortement a lire l'Article L223-2 du CR

I. - Pour les délits, le retrait de points est égal à la moitié du nombre maximal de points.

II. - Pour les contraventions, le retrait de points est, au plus, égal à la moitié du nombre maximal de points.

III. - Dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points.

Mieux ne rien dire que de raconter des conneries !

A++

NON vous perdrez 6 points et non 8 !!!
j'adore les mecs ici qui sont soit disant spécialiste du droit mais qui n'ont jamais connu la situation... et qui n'y connaissent rien !

j'aime bien, il débarque de je ne sais où et il prêtant savoir mieux que les autre, laissez moi rire

bref, pour votre information, quittance est un représentant des forces de l'ordre donc la loi et le code de la route c'est son métier, il connait. Après donnez un avis ok mais rester courtois, pas de

j'adore les mecs ici qui sont soit disant spécialiste du droit mais qui n'ont jamais connu la situation... et qui n'y connaissent rien !

on est bénévole ici, on passe un peut de temps et notre connaissance pour essayer d'aider les gens..... si ça vous dérange, ne venez pas ici

bref la prochaine fois qu'un remarque de ce genre de remarque inutile blessante et impolis qui plus ai car même pas de bonjour en début de réponse... je vire sans somation.

Le modo diplômer en Droit.....

NON vous perdrez 6 points et non 8 !!!
j'adore les mecs ici qui sont soit disant spécialiste du droit mais qui n'ont jamais connu la situation... et qui n'y connaissent rien !