Tout dépends pourquoi ton acheteur a changé d'avis. Tu peux encaisser les arrhes sans problèmes et même les conserver si le client se dedit sauf si tu as omis de lui des donner des informations du types, véhicule accidenté, contrôle technique maquillés, prix exorbitant, compteur traffiqué.... en fait tout ce qui pourrait mettre en doute ta bonne fois.aprés avoir passeé une annonce pour vendre mon vehicule, une personne est interssée, et me reserve le vehicule.
l'acheteur me donne un cheque d'arrhes pour reserver le vehicule, sans contrat ou autre lettre de reservation, question de confiance.
3 jours plus tard, il annule l'achat.
J'ai donc encaissé le cheque.
ai-je eu raison?
suis-je dans mes droits?
merci pour toutes vos reponses
L'acheteur a 7 jours pour se dédire de son achat. Il n'aurait jamais due te faire un chèque sans qu'il y ait émission d'un reçu de ta part.
Bref après c'est une question d'honnêteté intellectuelle !
