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est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoire??


13 réponses à ce sujet

Sondage : est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoire??

il ya t-il un gros risque d'annulation du permis probatoire apres un defauts d'assurance?

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#1 seb562

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Posté 19 February 2012 - 15:38

bonjour je vien pour poser une question toute simple j'ai eu un accident non responsable mais je n'avait plus d'assurance depuis 1 mois (résilier a cause d'un defaut de prelevement comme un ### je ne leur est pas envoyer ma nouvelle adresse et c'est la ma plus grosse erreur)
concretement est ce que je risque de perdre mon permis probatoire c'est a dire l'annulation de mon permis sachant que les faits se sont passer lors de mon 1er permis que j'ai perdu entre temps je l'est repassé et l'ai re-eu au bout de 6 mois d'attente mais aujourdh'ui la sinistré adverse a porter plainte contre moi et lors de ma convocation a la BADR la policiaire ma signifié qu'elle me mettrai un defaut d'assurance...
ce qu'il me fait vraiment peur c'est bien "L'ANNULATION" et non la suspention ou bien l'amande car sinon je perd mon emploie et doit attendre 1 ans pour le repasser sachant que j'habite la campagne et c'est casi impossible de faire les courses sans auto...
merci d'avance de vos reponse

#2 mecanique du net

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Posté 19 February 2012 - 16:28

salut

se n'est qu'un défaut d'assurance,si il y'a pas de blessez,juste de la tôle,sa m'etonnerais que le permis saute,quoi que
http://forum.autocadre.com/topic/41410-condoleance-a-charlie-hebdo/

#3 big foot

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Posté 19 February 2012 - 17:11

:salut:
une petite question me tarabuste: tu dit que c'était un accident non responsable mais que la partie adverse porte plainte contre toi, tu peut développer?
Vous avez trouvé de l'aide sur Autocadre, merci de nous soutenir via Facebook.
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#4 seb562

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Posté 19 February 2012 - 18:11

:salut:
une petite question me tarabuste: tu dit que c'était un accident non responsable mais que la partie adverse porte plainte contre toi, tu peut développer?


oui exactement comme elle a vue que je n'avait pas d'assurance elle pensait gagner de l'argent en me faisant payer les reparation alor que je n'etait pas du tout en tort!!
en gros son assurance lui a conseiller de porter lainte ce qu'elle a fait!!
voila les photos de l'incident,
http://hpics.li/96781b8
http://hpics.li/19c15f4

la voiture rouge c'est la mienne...
voici en detail mon histoire...
suite a un accrochage en juillet 2010 (rien de bien mechant) avec une conductrice sur un rond point
(ou elle etait totalement en tort) j'ai voulu remplir le constat avec elle mais elle ne voulait pas
(j’étaie avec mon meilleur amis on revenait du mac do),

pensant que visiblement elle s'en fichait vu qu'elle était en tord j'ai laisser couler les choses mais je suis quand même aller a
mon assurance mais malheureusement ils m'ont dit qu'il ne pouvait rien faire car je n’était plus assurer depuis une semaine
suite a un défaut de prélèvement, en effet j'avais déménager il ya 2 jour et le courrier me le notifiant a été envoyer a mon
ancien adresse bref le sort s'acharne contre ma pauvre personne T_T (je répare donc ma voiture a mes frais paye ce que je
leurs doit puis me rassure auprès d'eux) bon c'est peut etre bête de ma part mais j'ai laisser couler les choses pensant que ce n'était rien...
5 mois plus tard je reçoit une lettre de la macif (l'assureur adverse) me demandant mes coordonné ainsi que ceux de mon assurance je leur
transmet tout sa puis silence radio plus rien...

entre temps mon permis probatoire est annuler suite la perte d'un point par ci et par la j'attend 6 mois puis je le repasse intégralement)
pensant enfin etre a l'abri des emmerde et toute ces histoires terminé fort de mon permis tout neuf que je cherie plus que tout
(surtout besoin car je suis livreur ) la vie est belle et je coule des jours heureux..

puis il y a une semaine retournement de situation (je reçoit une lettre de la B A D R (brigade anti délinquance routière de ma ville)
me convoquant au commissariat et la tout de suite sa fait "tilt" le cauchemar recommence (comme si le grand esprit du permis
ne voulait pas me laisser tranquille!!!) j'arrive dans le bureau de la policiaire (très rude et cassante) me poses des question
je lui répond a toute et ayant précieusement garder les photos du sinistre et tout les schémas techniques pensant contrecarré
les plan de la vielle megere qui ose porter plainte contre moi alors qu'elle est a 100 % en tord c'est alors la que la policière
me pose la question qui tue

"mais mr XXXX vous n’étiez pas assurer au moment des faits?"
(je sent ma gorge se serrez et voit déjà mon permis disparaitre sous mes yeux)
je lui répond alors un timide "heu... je pense pas"
elle me répond " bon bah alors ? expliquer vous ?"
je lui raconte alors toute la story...
ce n'est que après avoir signez ma déposition qu'elle me sort "la procédure va suivre son cour je vais auditionner votre amis mais dans tout
les cas moi je vous met un défaut d'assurance"
BLAM!!! (je me dis mais bordel de ###### elle a pas entendu quand je lui est dit que l'assurance m avais résilier une semaine avant a cause
d'un défaut de prélèvement?? bon dieu mais c'est quoi ce pays!!)

je sort la gorge nouée par tant d'injustice et une grosse envie d'incendier le véhicule de la vielle bique (je sait ou elle se gare pas loin de chez moi Image IPB )
donc voila mes question sont: est ce que je risque la suspension ou pire!! "l'annulation" de mon permis probatoire sachant que le défaut
d'assurance est survenue lors de mon premier permis et non lors de mon tout beau tout neuf d'aujourd'hui?
qu'est ce que vous penser de mon histoire et ce que je suis foutue destiné a perdre mon emploie que j'ai eu tant de mal a trouvé??
merci d'avance de vos réponse tout témoignage similaire serait bon a lire car je ne vous ment pas je n'est que 26 ans mais depuis l'entretien d'hier j'ai pris 10 ans d'un coup!!

#5 Jeff1987

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Posté 19 February 2012 - 19:10

:salut:

Vu comment ces dernières années les sanctions se sont durcis prépares-toi au pire.
Sur le photos à la sortie du rond point qui était devant l'autre ?

Il faut toujours viser la lune, car même en cas d'échec on atterrit dans les étoiles! Oscar Wilde


#6 mecanique du net

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Posté 19 February 2012 - 20:32

re

mais si ta cotisation a était refusez,ses pas pour ça que vous avez était radié de votre assurance,pour moi,même si sa fait plu d'une semaine,l'assurance fonctionne encore.

ses pas au bout d'une semaine de retard qu'on radie les personne comme ça,la preuve,vous avez payez,et votre contrat d'assurance est bien le même.

moi,se que je sent dans cette histoire,ses que l'autre conducteur,étant 100% en tord,a sauté sur l’opportunité que vous étiez plu assurer.

moi,je serais vous,allez voir votre assurance,et expliquez votre cas,eux,il risquent rien,ses pas eux qui vont payez,vue que les tord sont de l'autre coté.


pour se qui est du retrait,je pense pas qu'il vous le retire,ses votre gagne pain non.
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#7 seb562

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Posté 19 February 2012 - 23:21

:salut:

Vu comment ces dernières années les sanctions se sont durcis prépares-toi au pire.
Sur le photos à la sortie du rond point qui était devant l'autre ?

moi en faite je suis la voiture rouge,
mais est ce que c'est frequent que le permis probatoire saute a cause d'un defaut d'assurance c'est vraiment la question qui m’empêche de dormir, parce auquel cas je suis un homme finis!!
je perd tout (travail, loyer, même pour faire les course et j'en passe!!..)

#8 seb562

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Posté 19 February 2012 - 23:24

re

mais si ta cotisation a était refusez,ses pas pour ça que vous avez était radié de votre assurance,pour moi,même si sa fait plu d'une semaine,l'assurance fonctionne encore.

ses pas au bout d'une semaine de retard qu'on radie les personne comme ça,la preuve,vous avez payez,et votre contrat d'assurance est bien le même.

moi,se que je sent dans cette histoire,ses que l'autre conducteur,étant 100% en tord,a sauté sur l’opportunité que vous étiez plu assurer.

moi,je serais vous,allez voir votre assurance,et expliquez votre cas,eux,il risquent rien,ses pas eux qui vont payez,vue que les tord sont de l'autre coté.


pour se qui est du retrait,je pense pas qu'il vous le retire,ses votre gagne pain non.


oui c'est exactement sa!!
vous m'avez tout a fait compris, et c'est sa le plus frstrant ne pas etre en tort mais l'etre quand meme!!
un conseil ne soyer jamais en defaut d'assurance car alor vous subirer l'enfer !!
franchement je n'est jamais vecu une situation comme celle ci j'ai l'impression de vivre un cauchemard eveiller avec une éppe de damocles au dessus de la tete et ya rien de pire!
je ne sait vraiment ce qu'il m'attend ce que je redoute le plus c'est qu'on me retire mon permis!!

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Posté 20 February 2012 - 07:38

:salut:

Je n'aime pas être porteur de mauvaise nouvelle mais la loi en France est claire, désolé.

Dans votre cas, d'un la police n'ira pas chercher à comprendre, il défaut d'assurance point, c'est une amende et en plus il y a bien un risque de retrait de permis cf l'art L324-2 du code de la route ci dessous:


Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de

l'article L. 211-1 du code des assurances

est puni de 3 750 euros d'amende.




Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :



1° La peine de travail d'intérêt général, selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code ;



2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;



3° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;



4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;



5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;



6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;



7° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.



III.-L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.




Là il n'y a pas de solution, espéré la clémence du juge.



 


#10 mecanique du net

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Posté 20 February 2012 - 11:12

moi,j'ai un doute sur ça,je doute pas attention sur le faite de la réprimande,mais sur le coup qu'il dise qu'il n’était plu assurer

on peut pas radié une assurance pour un retard de paiement d'une semaine

j'ai deja eu des retards,et ses pas pour ça qu'il mon radié.

regardez le membre,il a bien payez sa cotisation,si il avait était radié,il aurait était refusez d'office,ou alors,acceptez avec un nouveau contrat.

moi,je serais lui,j'irais voir l'assureur.

on réprimande celui qui n'est plu assurez,mais l'autre,il s'en sort bien,il est en tord,et en plus,il dépose plainte,il a tout a gagnez
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Posté 20 February 2012 - 15:07

:salut:

le problème c'est même s'il n'est pas radier, pendant un moment il n'était pas assuré, et la les policiers n'iront pas par quatres chemin, il n'était pas assurer à ce moment là donc défaut d'assurance, ça c'est de l'injustice. :(



 


#12 seb562

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Posté 21 February 2012 - 01:20

:salut:

le problème c'est même s'il n'est pas radier, pendant un moment il n'était pas assuré, et la les policiers n'iront pas par quatres chemin, il n'était pas assurer à ce moment là donc défaut d'assurance, ça c'est de l'injustice. :(

oui c'est exactement ce qu'il m'est arrivé !!
j'ai rendez vous avec un avocat le 2 mars je prend les devant je ne compte pas me laissez faire et perdre monpermis meme quitte a pcasquer un max de blé je ne la laisserait pas gagner!!
en tout cas merci pour votre soutien et vos infos m'ont beaucoup aidez car j'etait tres angoisser depuis 3 jours!

#13 306 d'ailleurs

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Posté 21 February 2012 - 05:46

:salut:
très bonne mentalité, je vous souhaite bon courage

:jap:



 


#14 mecanique du net

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Posté 21 February 2012 - 18:20

bon courage
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