29 replies to this topic

[306 d'ailleurs]

théo
En relisant la lettre type on voit bien que c'est une lettre qui prévois tout les cas, vice de procédure, et même les PV injustifié.
Bref ce n'est qu'une lettre pas besoin de s'énerver. Je rajouterai juste que les eurreurs sont humain, tout le monde en fait même les humains en uniforme. Moi si je me prend un PV en live et que l'agent me le remet, je me taie et je paie, c'est normal, on a déjà discuté et je reconnais ma faute, maitenant un PV qui arrive par la poste et qui contien des eurreurs, je ne peux pas vraiment dire que je puisse reconnaitre ma faute sans condition, surtout si il y a des eurreurs sur le PV.
Tout ça pour en venir à un seul point, moi j'ai reçu une formation juridique donc les procédure je connais, mais pas tout le monde et c'est bien que quelqu'un, ici Théo, prenne l'initiative de donner une astuce avec un lettre type pour une procédure de contestation, après si on interprete ça comme étant plutôt un "comment faire sauter un PV" je suis désolé mais un PV reçu par la poste qui me dit que je fais un excès de vitesse alors que ma voiture se trouvais à ce moment là au parking de mon bureau, moi j'appel ça un PV Injustifier.

[Lyp]

Bon je vait te metre au pied du mur.
Un pv est injustifié s'il n'y a pas d'infraction.
Et dans ce cas la que fait tu si l'agent ne fait aucune erreur?

[306 d'ailleurs]

Bon je vait te metre au pied du mur.
Un pv est injustifié s'il n'y a pas d'infraction.
Et dans ce cas la que fait tu si l'agent ne fait aucune erreur?

Dans la pratique, s'il n'y a pas d'infraction alors il y a une erreur sur le PV ou un vice de procédure, que ce soit la date, l'heure ou le lieu ou la plaque d'immatriculation ou même une erreur sur la personne voire autre chose.
Un cas assez fréquant depuis un moment, les radars-autos, tu ne fais pas l'infraction mais tu te fais flasher avec une autre voiture qui était en exces de vitesse, selon la procédure normalement en cas de doute on ne verbalise personne mais la pratique est différente, l'agent qui vérifie les photos est débordé et ton PV arrive quand même. Le PV est bien-sur injustifier mais il n'y a aucune erreur apparent dessus, tu étais bien au lieu-dit à l'heure-dit, que faire? Payer déjà, inévitable. Ensuite, lancer une procédure de contestation en demandant la photo (il doit toujours y en avoir une pour les radar auto) de la constatation de l'infraction. Ensuite (s'il y a deux voitures sur la photo) tu réclame le rembouressment pour vis de procédure. Après si tu es malchanceux et que tu es le seul sur la photo alors, tant pis pour toi, pas de chance.
Un autre cas, l'agent te pose le PV alors que tu étais à l'horodateur, (ça m'est déjà arrivé) il est de bonne fois mais toi tu as un tiket justifiant le paiment du parking et rendant son PV injustifié, que faire, tu paies puis tu fais une réclamation. N'étant pas avocat mais ayant suivis la formation pour l'expertise comptable, je ne sais pas si il y a une règle, une loi sur ce cas, mais pour mon cas le tribunal de police m'a laisser le bénéfice du doute.
Après si tu as un cas plus concret à me donnée, libre à toi

[Lyp]

Aucun cas plus concret. Mais on en vien ou je voulais.
Tu est a l'orodateur et tu est verbalisé par exemple. Le PV est bien injustifié et oui tu est remboursé.
Mais bon bizarement la lettre type du post ne prévoit pas ce cas la. Ni le cas du radar automatique qui est aussi un cas INJUSTIFIE.

Par contre. La lettre type est prévu pour des personnes qui ont commis une infraction et qui ne veulent pas la payé, et donc ils jouent sur une erreur de l'agent. Et ce qui me gene c'est le mot PV injustifié. Dans ce cas la ils sont JUSTIFIE meme s'ils sont vicié c'est tou.

Dites moi sérieusement, si vous faites un exces de vitesse. Un agent vous arrette vous verbalise vous pour votre exces de vitesse. Il se trompe sur le pv. Il est bien justifié votre PV mais il y a un vice exploitable non?

Alors ce que je dit c'est que le post pronne l'injustice alors qu'il explique a des gens ayant commis une infraction au user d'un vice de procédure. Chacun fait ce qu'il veut mais faut savoir etre honnett.

Edited by Lyp, 27 February 2009 - 17:02.

[astra62]

Aucun cas plus concret. Mais on en vien ou je voulais.
Tu est a l'orodateur et tu est verbalisé par exemple. Le PV est bien injustifié et oui tu est remboursé.
Mais bon bizarement la lettre type du post ne prévoit pas ce cas la. Ni le cas du radar automatique qui est aussi un cas INJUSTIFIE.

Par contre. La lettre type est prévu pour des personnes qui ont commis une infraction et qui ne veulent pas la payé, et donc ils jouent sur une erreur de l'agent. Et ce qui me gene c'est le mot PV injustifié. Dans ce cas la ils sont JUSTIFIE meme s'ils sont vicié c'est tou.

Dites moi sérieusement, si vous faites un exces de vitesse. Un agent vous arrette vous verbalise vous pour votre exces de vitesse. Il se trompe sur le pv. Il est bien justifié votre PV mais il y a un vice exploitable non?

Alors ce que je dit c'est que le post pronne l'injustice alors qu'il explique a des gens ayant commis une infraction au user d'un vice de procédure. Chacun fait ce qu'il veut mais faut savoir etre honnett.

moi je dirais que t'as du etre flic dans une ancienne vie eque tu as des bons revenus.
Si theo avec son post permet a plusieurs personnes de faire sauté un PV, ne nous voilons pas la face? j'en profite
Si tuas les moyens d payer tes PV et que ça ne te dérange pas de graiser encore une foila pate de l'etat c'esttoi qui vois.
Moi je pense me faire assez sucer (et c'est le mot) entre les impots en tout genres, toutes les taxes et des redevences de merd_.
C'est pourquoi, je le dit honnetement je suis le premier a contester un PV si je trouve un vice dessus, et ce, meme si le PV est jusifié et j le ferais chaque fois queje le peut.
prendre ses responsabilitées ok, mais graisser l'etat je donne assé.
Si j'ai un retraitde point pour une faute justifié, c'est bien fait pour ma gueu__ et je ne peut m'en prendre qu'a moi

[Lyp]

On est d'accord astra.
La seul chose que je dit c'est
Vice de procédure sur un PV <> de PV injustifié.
Aprés vous faites ce que vous voulez, je dit pas que je le ferais pas. Mais qu'on me dise pas il y a une erreur sur le PV ils est injustifié. L'état suce et tt et tt ok.

Mais j'aime pas qu'on se "victimise". Toutes les erreurs mentioné dans le courrier ne le rende pas INJUSTE.
C'est tout ce que je dit. Si vous voulez essayer de le faire sautez allez y. Mais dites pas qu'il y a une injustice. C'est tout.

Au passage il y a peut d'erreur sur les radar automatique. Par contre sachez que si la photo est de dos, vous pouvez contester en disant que ce n'est pas vous qui conduisiez, et vous n'etes pas obliger de delater quiconque. Par contre vous pairez l'amende tarif normale mais vous garderez les points.

Alors voila pensez pas que je suis un mauvais bougre ou que j'aime me faire pompez. Mais quand je prend une prune justifiez que j'essai de la faire sautez ou non je ne me "victimise" pas. Et c'est en ca que je dit soyez honette.

[theo39]

bonjour

on dis pas que vous ete un mauvais bougre,on dis juste notre point de vue,je vous l'ai dis,je prend un PV,je suis le 1ér a le payer.

[306 d'ailleurs]

Je crois que tout est dis. Je précise quand même, pour répondre à la réponse de Lyp, dans son cas, moi je négocie au moment de l'établissement du PV, certain article de loi étant plus avantageux, mais il faut une base solide en droit pour ça, et malheureusement pour moi, en faisant ça, je préviens l'agent de tout erreur possible (ben oui puisqu'on regard le PV ensemble). Et ben dans ce cas, je prend le PV, je le paye et je me tais, de toute façon j'ai commis un faute.

[theo39]

Je crois que tout est dis. Je précise quand même, pour répondre à la réponse de Lyp, dans son cas, moi je négocie au moment de l'établissement du PV, certain article de loi étant plus avantageux, mais il faut une base solide en droit pour ça, et malheureusement pour moi, en faisant ça, je préviens l'agent de tout erreur possible (ben oui puisqu'on regard le PV ensemble). Et ben dans ce cas, je prend le PV, je le paye et je me tais, de toute façon j'ai commis un faute.

bonjour

c'est pourtant pas compliqué a comprendre, ce que dit "lyp"

prendre un pv pour exces de vitesse c'est jusitifie si vous avez fais un exces de vitesse, en quoi le fait qu'il ai renversé un verre d'eau sur son carnet un peu plus tard (ce qui le rend illisible en parti) rend le pv injustifié, il y a vice de forme (je sais pas si cette expression existe reellement mais on l'entends dans tellement de film) mais votre PV etait parfaitement justifié, vous essayez de vous faire passer pour des victimes, la loi n'est pas faites pour vous mais pour tous les autres mechants, eh bien non, je suis 100% d'accord avec lyp, vous essayez juste de faire sauter un pv pour x raisons qui n'ont rien a voir avec l'infraction si le radar ne fonctionnait pas correctement, si ce n'etait pas votre voiture, etc et toutes autres raison valables ok, mais faut pas deconner, c'est pour ça que je ne vais jamais sur les forums automobiles, la mauvaise foi y regne en maitre, tous le monde a des excuses, les flics sont toujours les méchants qui nous empèchent de faire ce qu'on veut, et encore, ce forum est de loin le plus moderé et raisonnable de tous les forums sur lequels je suis tombé !!!
vous avez eu un PV, il est justifié , point, le flic a fait une faute a son nom, ça n'efface pas votre faute, ça vous empeche juste d'en subir les consequences.
est-ce que l'exemple est assez clair ? ou alors précisez que vous utilisez le vocabulaire juridique (beurk) et que dans ce cas là expliquez le mots "injustifié" dans ce cadre précis
sinon en bon francais de base il n'est pas injustifié

salut

alors,pour te repondre,on a jamais dis,moi et 306,que prendre un pv pour excés de vitesse etait injustifié,on a meme dis qu'on serais les 1ér a le payer.tout ce qu'on a dis,c'est que si il y'a vice de forme,on peut contester.
par ailleur,je te trouve tres mal plaçée pour nous donner des leçons de moral sur les lois,car a te lire,je cite,les flics,le juridique beurk,je croit que cela veut en dire long non,toi meme,tu est contre ça.
si les avis des membres te gene a ce point,faut pas venir içi,nous faire la moral,un forum sert a ça,si tout le monde reagit comme toi,,et bien,on serait mal barrer,j'ai dis mon point de vu,306 d'ailleur a dis le siens,lyp la dis aussi,et on la respect.si toi,tu est pas d'accord,et bien tant pis,mais dans se cas,n'insiste pas