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En réponse à est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoire??


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Résumé du sujet

mecanique du net

Posté 21 February 2012 - 18:20

bon courage

306 d'ailleurs

Posté 21 February 2012 - 05:46

:salut:
très bonne mentalité, je vous souhaite bon courage

:jap:

seb562

Posté 21 February 2012 - 01:20

:salut:

le problème c'est même s'il n'est pas radier, pendant un moment il n'était pas assuré, et la les policiers n'iront pas par quatres chemin, il n'était pas assurer à ce moment là donc défaut d'assurance, ça c'est de l'injustice. :(

oui c'est exactement ce qu'il m'est arrivé !!
j'ai rendez vous avec un avocat le 2 mars je prend les devant je ne compte pas me laissez faire et perdre monpermis meme quitte a pcasquer un max de blé je ne la laisserait pas gagner!!
en tout cas merci pour votre soutien et vos infos m'ont beaucoup aidez car j'etait tres angoisser depuis 3 jours!

306 d'ailleurs

Posté 20 February 2012 - 15:07

:salut:

le problème c'est même s'il n'est pas radier, pendant un moment il n'était pas assuré, et la les policiers n'iront pas par quatres chemin, il n'était pas assurer à ce moment là donc défaut d'assurance, ça c'est de l'injustice. :(

mecanique du net

Posté 20 February 2012 - 11:12

moi,j'ai un doute sur ça,je doute pas attention sur le faite de la réprimande,mais sur le coup qu'il dise qu'il n’était plu assurer

on peut pas radié une assurance pour un retard de paiement d'une semaine

j'ai deja eu des retards,et ses pas pour ça qu'il mon radié.

regardez le membre,il a bien payez sa cotisation,si il avait était radié,il aurait était refusez d'office,ou alors,acceptez avec un nouveau contrat.

moi,je serais lui,j'irais voir l'assureur.

on réprimande celui qui n'est plu assurez,mais l'autre,il s'en sort bien,il est en tord,et en plus,il dépose plainte,il a tout a gagnez

306 d'ailleurs

Posté 20 February 2012 - 07:38

:salut:

Je n'aime pas être porteur de mauvaise nouvelle mais la loi en France est claire, désolé.

Dans votre cas, d'un la police n'ira pas chercher à comprendre, il défaut d'assurance point, c'est une amende et en plus il y a bien un risque de retrait de permis cf l'art L324-2 du code de la route ci dessous:


Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de

l'article L. 211-1 du code des assurances

est puni de 3 750 euros d'amende.




Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :



1° La peine de travail d'intérêt général, selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code ;



2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;



3° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;



4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;



5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;



6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;



7° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.



III.-L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.




Là il n'y a pas de solution, espéré la clémence du juge.

seb562

Posté 19 February 2012 - 23:24

re

mais si ta cotisation a était refusez,ses pas pour ça que vous avez était radié de votre assurance,pour moi,même si sa fait plu d'une semaine,l'assurance fonctionne encore.

ses pas au bout d'une semaine de retard qu'on radie les personne comme ça,la preuve,vous avez payez,et votre contrat d'assurance est bien le même.

moi,se que je sent dans cette histoire,ses que l'autre conducteur,étant 100% en tord,a sauté sur l’opportunité que vous étiez plu assurer.

moi,je serais vous,allez voir votre assurance,et expliquez votre cas,eux,il risquent rien,ses pas eux qui vont payez,vue que les tord sont de l'autre coté.


pour se qui est du retrait,je pense pas qu'il vous le retire,ses votre gagne pain non.


oui c'est exactement sa!!
vous m'avez tout a fait compris, et c'est sa le plus frstrant ne pas etre en tort mais l'etre quand meme!!
un conseil ne soyer jamais en defaut d'assurance car alor vous subirer l'enfer !!
franchement je n'est jamais vecu une situation comme celle ci j'ai l'impression de vivre un cauchemard eveiller avec une éppe de damocles au dessus de la tete et ya rien de pire!
je ne sait vraiment ce qu'il m'attend ce que je redoute le plus c'est qu'on me retire mon permis!!

seb562

Posté 19 February 2012 - 23:21

:salut:

Vu comment ces dernières années les sanctions se sont durcis prépares-toi au pire.
Sur le photos à la sortie du rond point qui était devant l'autre ?

moi en faite je suis la voiture rouge,
mais est ce que c'est frequent que le permis probatoire saute a cause d'un defaut d'assurance c'est vraiment la question qui m’empêche de dormir, parce auquel cas je suis un homme finis!!
je perd tout (travail, loyer, même pour faire les course et j'en passe!!..)

mecanique du net

Posté 19 February 2012 - 20:32

re

mais si ta cotisation a était refusez,ses pas pour ça que vous avez était radié de votre assurance,pour moi,même si sa fait plu d'une semaine,l'assurance fonctionne encore.

ses pas au bout d'une semaine de retard qu'on radie les personne comme ça,la preuve,vous avez payez,et votre contrat d'assurance est bien le même.

moi,se que je sent dans cette histoire,ses que l'autre conducteur,étant 100% en tord,a sauté sur l’opportunité que vous étiez plu assurer.

moi,je serais vous,allez voir votre assurance,et expliquez votre cas,eux,il risquent rien,ses pas eux qui vont payez,vue que les tord sont de l'autre coté.


pour se qui est du retrait,je pense pas qu'il vous le retire,ses votre gagne pain non.

Jeff1987

Posté 19 February 2012 - 19:10

:salut:

Vu comment ces dernières années les sanctions se sont durcis prépares-toi au pire.
Sur le photos à la sortie du rond point qui était devant l'autre ?

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